ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 80

Édition de langue française

Communications et informations

66e année
3 mars 2023

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2023/C 80/01

Communication de la Commission — Orientations sur les plans pour la reprise et la résilience dans le cadre de REPowerEU

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IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2023/C 80/02

Avis à l'attention des personnes faisant l'objet des mesures restrictives prévues par la décision 2014/119/PESC du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2023/457 du Conseil, et par le règlement (UE) n° 208/2014 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d'exécution (UE) 2023/449 du Conseil concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes eu égard à la situation en Ukraine

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2023/C 80/03

Avis à l'attention des personnes concernées auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2014/119/PESC du Conseil et par le règlement (UE) n° 208/2014 du Conseil concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes eu égard à la situation en Ukraine

50

Commission européenne

2023/C 80/04

Taux de change de l'euro — 2 février 2023

52

2023/C 80/05

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006 ]  ( 1 )

53

2023/C 80/06

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publication des titres et des références des normes européennes au titre de l’entrée 27 (nickel) de l’annexe XVII du règlement REACH]  ( 1 )

54

Cour des comptes

2023/C 80/07

Rapport spécial n° 05/2023 — «Le paysage financier de l’Union européenne – Un assemblage disparate nécessitant plus de simplification et un meilleur respect de l’obligation de rendre compte»

55

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission européenne

2023/C 80/08

Avis d’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures antidumping applicables aux importations de certains tubes et tuyaux sans soudure en acier inoxydable originaires de la République populaire de Chine

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PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2023/C 80/09

Notification préalable d'une concentration (Affaire M. 11052 — MACQUARIE GROUP / WPD / LUWEI WIND POWER / CHUNGWEI WIND POWER / TONGWEI WIND POWER / CHINFENG WIND POWER / ANWEI WIND POWER) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

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2023/C 80/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire M.10891 — BUNGE / SC FRICH ENVOL / SC ONE / BZ GROUP) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

69

AUTRES ACTES

Commission européenne

2023/C 80/11

Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

71

2023/C 80/12

Publication d’une demande d’enregistrement en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

79

2023/C 80/13

Publication d’une demande d’enregistrement en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

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Rectificatifs

Rectificatif au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement: 2,50 % au 1er mars 2023 — Taux de change de l’euro ( JO C 78 du 2.3.2023 )

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