ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 494

Édition de langue française

Communications et informations

64e année
8 décembre 2021

Sommaire

page

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2021-2022
Séances des 24 et 25 mars 2021
TEXTES ADOPTÉS

1

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen

Jeudi 25 mars 2021

2021/C 494/01

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur le thème «Donner forme à la politique d’éducation numérique» (2020/2135(INI))

2

2021/C 494/02

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur les effets des déchets marins sur la pêche (2019/2160(INI))

14

2021/C 494/03

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur la politique de cohésion et les stratégies régionales en matière d’environnement dans la lutte contre le changement climatique (2020/2074(INI))

26

2021/C 494/04

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur une stratégie européenne pour les données (2020/2217(INI))

37

2021/C 494/05

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur la mise en œuvre de la directive 2009/81/CE relative aux marchés publics dans les domaines de la défense et de la sécurité, et de la directive 2009/43/CE relative aux transferts de produits liés à la défense (2019/2204(INI))

54

2021/C 494/06

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur l’application du règlement (UE, Euratom) 2020/2092, le mécanisme de conditionnalité liée à l’état de droit (2021/2582(RSP))

61

2021/C 494/07

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur la mise en œuvre des directives sur la qualité de l’air ambiant: directive 2004/107/CE et directive 2008/50/CE (2020/2091(INI))

64

2021/C 494/08

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur une nouvelle stratégie UE-Afrique — un partenariat pour un développement durable et inclusif (2020/2041(INI))

80

2021/C 494/09

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur le thème «Mettre en place une stratégie de l’Union pour un tourisme durable» (2020/2038(INI))

106

2021/C 494/10

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur le renforcement du rôle international de l’euro (2020/2037(INI))

118

2021/C 494/11

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 concernant le rapport d’évaluation de la Commission sur la mise en œuvre du règlement général sur la protection des données deux ans après son entrée en application (2020/2717(RSP))

129

2021/C 494/12

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur les rapports 2019-2020 de la Commission concernant l’Albanie (2019/2170(INI))

139

2021/C 494/13

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur les rapports 2019-2020 de la Commission concernant le Kosovo (2019/2172(INI))

149

2021/C 494/14

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur les rapports de la Commission 2019-2020 concernant la Macédoine du Nord (2019/2174(INI))

161

2021/C 494/15

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur les rapports 2019-2020 de la Commission concernant la Serbie (2019/2175(INI))

172

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L’UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Jeudi 25 mars 2021

2021/C 494/16

Décision du Parlement européen du 25 mars 2021 sur la demande de levée de l’immunité de Lívia Járóka (2020/2198(IMM))

186

2021/C 494/17

Décision du Parlement européen du 25 mars 2021 sur la demande de levée de l’immunité de Jean-François Jalkh (2020/2110(IMM))

188

III   Actes préparatoires

Parlement européen

Jeudi 25 mars 2021

2021/C 494/18

Résolution législative du Parlement européen du 25 mars 2021 sur le projet de règlement du Conseil portant mesures d’exécution du système des ressources propres de l’Union européenne et abrogeant le règlement (UE, Euratom) no 608/2014 (10045/2020 — C9-0024/2021 — 2018/0132(APP))

191

2021/C 494/19

Décision du Parlement européen de ne pas faire objection au règlement délégué de la Commission du 19 février 2021 modifiant le règlement délégué (UE) no 640/2014 en ce qui concerne les règles relatives aux cas de non-conformité au regard du système d’identification et d’enregistrement des bovins, des ovins et des caprins et au calcul du niveau des sanctions administratives en ce qui concerne les animaux déclarés au titre des régimes d’aide liée aux animaux ou des mesures de soutien lié aux animaux (C(2021)00993 — 2021/2566(DEA))

193

2021/C 494/20

P9_TA(2021)0099
Cadre général pour la titrisation et cadre spécifique pour les titrisations simples, transparentes et standardisées, afin de favoriser la reprise après la pandémie de COVID-19 ***I
Résolution législative du Parlement européen du 25 mars 2021 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2017/2402 créant un cadre général pour la titrisation ainsi qu’un cadre spécifique pour les titrisations simples, transparentes et standardisées, afin de favoriser la reprise après la pandémie de COVID-19 (COM(2020)0282 — C9-0207/2020 — 2020/0151(COD))
P9_TC1-COD(2020)0151
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 25 mars 2021 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2021/… du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2017/2402 créant un cadre général pour la titrisation ainsi qu’un cadre spécifique pour les titrisations simples, transparentes et standardisées, afin de favoriser la reprise après la crise liée à la COVID-19

195

2021/C 494/21

P9_TA(2021)0100
Modification du règlement (UE) no 575/2013 en ce qui concerne les ajustements à apporter au cadre relatif à la titrisation afin de soutenir la reprise économique en réponse à la crise de la COVID-19 ***I
Résolution législative du Parlement européen du 25 mars 2021 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 575/2013 en ce qui concerne les ajustements à apporter au cadre relatif à la titrisation afin de soutenir la reprise économique en réponse à la pandémie de COVID-19 (COM(2020)0283 — C9-0208/2020 — 2020/0156(COD))
P9_TC1-COD(2020)0156
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 25 mars 2021 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2021/… du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 575/2013 en ce qui concerne les ajustements à apporter au cadre relatif à la titrisation afin de soutenir la reprise économique en réponse à la crise liée à la COVID-19

196

2021/C 494/22

P9_TA(2021)0101
Contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts de biens à double usage ***I
Résolution législative du Parlement européen du 25 mars 2021 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant un régime de l’Union de contrôle des exportations, des transferts, du courtage, de l’assistance technique et du transit en ce qui concerne les biens à double usage (refonte) (COM(2016)0616 — C8-0393/2016 — 2016/0295(COD))
P9_TC1-COD(2016)0295
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 25 mars 2021 en vue de l’adoption du règlement (UE) 2021/… du Parlement européen et du Conseil instituant un régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les biens à double usage (refonte)

197

2021/C 494/23

Résolution législative du Parlement européen du 25 mars 2021 sur le projet de règlement du Conseil relatif au calcul de la ressource propre fondée sur les déchets d'emballages en plastique non recyclés, aux modalités et à la procédure de mise à disposition de cette ressource propre, aux mesures visant à faire face aux besoins de trésorerie ainsi qu'à certains aspects de la ressource propre fondée sur le revenu national brut (13142/2020 — C9-0018/2021 — 2018/0131(NLE))

200

2021/C 494/24

Résolution législative du Parlement européen du 25 mars 2021 sur le projet de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE, Euratom) no 1553/89 concernant le régime uniforme définitif de perception des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée (12771/2020 — C9-0364/2020 — 2018/0133(NLE))

204

2021/C 494/25

Résolution du Parlement européen du 25 mars 2021 sur les orientations générales pour la préparation du budget 2022, section III — Commission (2020/2265(BUI))

207