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Document C:2021:392:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 392, 28 septembre 2021


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    C 392

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    64e année
    28 septembre 2021


    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2021/C 392/01

    Taux de change de l’euro — 27 septembre 2021

    1

    2021/C 392/02

    Communication de la Commission concernant les taux d’intérêt applicables à la récupération des aides d’État et les taux de référence et d’actualisation, en vigueur à compter du 1er octobre 2021 [Publiée conformément à l’article 10 du règlement (CE) n° 794/2004 de la Commission]

    2


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2021/C 392/03

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10375 — ArcelorMittal/Condesa Tubos) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    3

    2021/C 392/04

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10247 — CVC/Cooper) ( 1 )

    5

    2021/C 392/05

    Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10379 — HDT Automotive Solutions/Veritas) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    6

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2021/C 392/06

    Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, conformément à l’article 50, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    8

    2021/C 392/07

    Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, conformément à l’article 50, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    13


     


     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

     

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