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Document C:2021:331:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 331, 17 août 2021


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 331

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

64e année
17 août 2021


Sommaire

page

 

 

PARLEMENT EUROPÉEN
SESSION 2019-2020
Séances du 29 et 30 janvier 2020
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 250 du 25.6.2021 .
TEXTES ADOPTÉS

1


 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Parlement européen

 

Jeudi 30 janvier 2020

2021/C 331/01

Résolution du Parlement européen du 30 janvier 2020 sur un chargeur universel pour les équipements radioélectriques mobiles (2019/2983(RSP))

2

2021/C 331/02

Résolution du Parlement européen du 30 janvier 2020 sur l’écart de salaire entre hommes et femmes (2019/2870(RSP))

5


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Parlement européen

 

Jeudi 30 janvier 2020

2021/C 331/03

Décision du Parlement européen du 30 janvier 2020 sur la vérification des pouvoirs (2019/2180(REG))

12


 

III   Actes préparatoires

 

Parlement européen

 

Mercredi 29 janvier 2020

2021/C 331/04

Résolution législative du Parlement européen du 29 janvier 2020 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l’accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne et de la Communauté européenne de l’énergie atomique (XT 21105/3/2018 — C9-0148/2019 — 2018/0427(NLE))

38

 

Jeudi 30 janvier 2020

2021/C 331/05

Décision du Parlement européen du 30 janvier 2020 sur la proposition de nomination d’un membre du Conseil de résolution unique (N9-0005/2020[1] — C9-0009/2020 — 2020/0902(NLE))

40

2021/C 331/06

Décision du Parlement européen du 30 janvier 2020 sur la proposition de nomination d’un membre du Conseil de résolution unique (N9-0005/2020[2] — C9-0010/2020 — 2020/0903(NLE))

42

2021/C 331/07

Décision du Parlement européen du 30 janvier 2020 sur la proposition de nomination du vice-président du Conseil de résolution unique (N9-0006/2020 — C9-0011/2020 — 2020/0904(NLE))

44

2021/C 331/08

Décision du Parlement européen du 30 janvier 2020 sur la proposition de nomination du directeur exécutif de l’Autorité bancaire européenne (N9-0003/2020 — C9-0006/2020 — 2020/0901(NLE))

46


Légende des signes utilisés

*

Procédure de consultation

***

Procédure d'approbation

***I

Procédure législative ordinaire (première lecture)

***II

Procédure législative ordinaire (deuxième lecture)

***III

Procédure législative ordinaire (troisième lecture)

(La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par le projet d'acte.)

Amendements du Parlement:

Les parties de texte nouvelles sont indiquées en italiques gras . Les parties de texte supprimées sont indiquées par le symbole ▌ ou barrées. Les remplacements sont signalés en indiquant en italiques gras le texte nouveau et en effaçant ou en barrant le texte remplacé.

FR

 

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