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Document C:2020:375:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 375, 6 novembre 2020


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 375

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

63e année
6 novembre 2020


Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2020/C 375/01

Communication de la Commission — Collecte séparée des déchets ménagers dangereux

1

 

Banque centrale européenne

2020/C 375/02

Modifications apportées au cadre d’éthique professionnelle de la BCE (ce texte remplace la section 0 des règles applicables au personnel de la BCE au regard du cadre d’éthique professionnelle figurant dans le texte publié au journal officiel C 204 du 20 juin 2015, p. 3 )

25

 

Commission européenne

2020/C 375/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9953 — CalSTRS/Altitude Group/AI THD) ( 1 )

42

2020/C 375/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10003 — DWS/Vertex Bioenergy) ( 1 )

43

2020/C 375/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9619 — CDC/EDF/ENGIE/La Poste) ( 1 )

44

2020/C 375/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8130 — Imerys/Alteo certain assets) ( 1 )

45


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2020/C 375/07

Taux de change de l'euro — 5 novembre 2020

46

2020/C 375/08

Décision de la Commission du 22 juillet 2020 donnant instruction à l’administrateur central du journal des transactions de l’Union européenne de saisir dans ledit journal les modifications apportées aux tableaux nationaux d’allocation de quotas aviation en ce qui concerne les quotas aviation à allouer à titre gratuit en 2020 par les États membres responsables des exploitants d’aéronefs qui ont effectué des vols de l’Union européenne vers la Suisse

47


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2020/C 375/09

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9989 — BB Holding Investment/Duferdofin-Nucor) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

57


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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