ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 311

Édition de langue française

Communications et informations

63e année
18 septembre 2020

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité économique et social européen

552e session plénière du CESE (+ téléconférence Interactio), 10.6.2020-11.6.2020

2020/C 311/01

Résolution sur les «Propositions du CESE pour la reconstruction et la relance après la crise de la COVID-19: “L’Union européenne doit être guidée par la volonté de se présenter comme une communauté de destin partagé”» sur la base des travaux du sous-comité «Relance et reconstruction après la COVID-19»

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AVIS

Comité économique et social européen

552e session plénière du CESE (+ téléconférence Interactio), 10.6.2020-11.6.2020

2020/C 311/02

Avis du Comité économique et social européen sur «Un marché unique pour tous» (avis exploratoire)

19

2020/C 311/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Les effets des campagnes sur la participation à la prise de décision politique» (avis exploratoire à la demande de la présidence croate)

26

2020/C 311/04

Avis du Comité économique et social européen sur «Le financement de la transition vers une économie à faible intensité de carbone et les défis en matière de financement de l’adaptation au changement climatique» (avis exploratoire)

36

III   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

552e session plénière du CESE (+ téléconférence Interactio), 10.6.2020-11.6.2020

2020/C 311/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Programme de travail annuel de l’Union en matière de normalisation européenne pour 2020»[COM(2019) 486 final]

45

2020/C 311/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au contrôle de l’acquisition et de la détention d’armes (codification)»[COM(2020) 48 final — 2020/0029 (COD)]

52

2020/C 311/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2016/1628 en ce qui concerne ses dispositions transitoires pour faire face aux effets de la crise de la COVID-19»[COM(2020) 233 final — 2020/0113 (COD)]

53

2020/C 311/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le Fonds pour une transition juste»[COM(2020) 22 final — 2020/0006 (COD)] et sur la «Proposition modifiée de règlement du Parlement européen et du Conseil portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen plus, au Fonds de cohésion et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, et établissant les règles financières applicables à ces Fonds et au Fonds “Asile et migration”, au Fonds pour la sécurité intérieure et à l’instrument relatif à la gestion des frontières et aux visas»[COM(2020) 23 final — 2018/0196 (COD)]

55

2020/C 311/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Plan d’investissement pour une Europe durable — Plan d’investissement du pacte vert pour l’Europe»[COM(2020) 21 final]

63

2020/C 311/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) no 575/2013 et (UE) 2019/876 en ce qui concerne les ajustements à apporter en réponse à la pandémie de COVID-19»[COM(2020) 310 final — 2020/0066 (COD)]

71

2020/C 311/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2011/16/UE afin de répondre au besoin urgent de reporter certains délais pour la déclaration et l’échange d’informations dans le domaine de la fiscalité en raison de la pandémie de COVID-19»[COM(2020) 197 final — 2020/0081 (CNS)], sur la «Proposition de décision du Conseil modifiant les directives (UE) 2017/2455 et (UE) 2019/1995 en ce qui concerne les dates de transposition et d’application en raison de la crise provoquée par la pandémie de COVID-19»[COM(2020) 198 final — 2020/0082 (CNS)] et sur la «Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE) 2017/2454 en ce qui concerne les dates d’application en raison de la crise provoquée par la pandémie de COVID-19»[COM(2020) 201 final — 2020/0084 (CNS)]

76

2020/C 311/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 1305/2013 en ce qui concerne des mesures spécifiques destinées à fournir un soutien temporaire exceptionnel au titre du Feader en réaction à la pandémie de COVID-19»[COM(2020) 186 final — 2020/0075 (COD)]

79

2020/C 311/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil relative à la coopération administrative dans le domaine fiscal» (texte codifié) [COM(2020) 49 final — 2020/0022 (CNS)]

81

2020/C 311/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 223/2014 en ce qui concerne l’instauration de mesures spécifiques pour faire face à la crise de la COVID-19»[COM(2020) 223 final — 2020/0105 (COD)]

82

2020/C 311/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 1303/2013 en ce qui concerne les ressources affectées à la dotation spécifique allouée à l’initiative pour l’emploi des jeunes»[COM(2020) 206 final — 2020/0086 COD]

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