ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 188

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
14 juin 2017

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2017/C 188/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8315 — Siemens/Mentor Graphics) ( 1 )

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2017/C 188/02

Taux de change de l'euro

2

2017/C 188/03

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

3

2017/C 188/04

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

4

2017/C 188/05

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

5

2017/C 188/06

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

6

2017/C 188/07

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

7

2017/C 188/08

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

8

2017/C 188/09

Avis du comité consultatif en matière d’ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 6 mars 2017 sur un projet de décision dans l’affaire AT.39258 — Fret aérien — Rapporteur: Finlande

9

2017/C 188/10

Rapport final du conseiller-auditeur — Fret aérien (réadoption) (AT.39258)

10

2017/C 188/11

Résumé de la décision de la Commission du 17 mars 2017 relative à une procédure d’application de l’article 101 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, de l’article 53 de l’accord EEE et de l’article 8 de l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse sur le transport aérien (Affaire AT.39258 — Fret aérien) [notifiée sous le numéro C(2017) 1742]  ( 1 )

14

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission européenne

2017/C 188/12

Avis d’expiration prochaine de certaines mesures compensatoires

20

2017/C 188/13

Avis d’expiration prochaine de certaines mesures antidumping

21

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2017/C 188/14

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8519 — Santander/SAM) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

22

2017/C 188/15

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8515 — CPPIB/BPEA/Nord Anglia Education) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

23

2017/C 188/16

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8507 — GENUI/Summit/Sycamore/Market Logic Software) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

24

2017/C 188/17

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8439 — Wärtsilä/CSSC/JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

25

AUTRES ACTES

Commission européenne

2017/C 188/18

Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

26

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

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