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Document C:2016:338:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 338, 15 septembre 2016


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 338

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
15 septembre 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2016/C 338/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8173 — CPPIB/OTPP/IDEAL/Arco Norte) ( 1 )

1

2016/C 338/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8126 — HNA Group/Carlson Hotels) ( 1 )

1

2016/C 338/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8178 — First Reserve/Morrison Utility Services) ( 1 )

2


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2016/C 338/04

Avis à l’attention de certaines personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision (PESC) 2015/1333 du Conseil et par le règlement (UE) 2016/44 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Libye

3

 

Commission européenne

2016/C 338/05

Taux de change de l'euro

4

 

Cour des comptes

2016/C 338/06

Rapport spécial no 21/2016 — «Méta-audit sur l’aide de préadhésion de l’Union européenne en faveur du renforcement des capacités administratives dans les Balkans occidentaux»

5

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2016/C 338/07

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

6

2016/C 338/08

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

6

2016/C 338/09

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

7

2016/C 338/10

Appel à déclaration des créances — Délais

8

 

INFORMATIONS RELATIVES À L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

Autorité de surveillance AELE

2016/C 338/11

Avis d’information de l’Autorité de surveillance AELE fondé sur l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public

9

 

Comité permanent des États de l'AELE

2016/C 338/12

Substances dangereuses — Liste des décisions d’autorisation prises par les États de l’AELE membres de l’EEE conformément à l’article 64, paragraphe 8, du règlement (CE) no 1907/2006 (REACH) au premier semestre de 2015

10

2016/C 338/13

Substances dangereuses — Liste des décisions d’autorisation prises par les États de l’AELE membres de l’EEE conformément à l’article 64, paragraphe 8, du règlement (CE) no 1907/2006 (REACH) au second semestre de 2015

11


 

V   Avis

 

PROCÉDURES JURIDICTIONNELLES

 

Cour AELE

2016/C 338/14

Recours introduit le 2 mars 2016 par l’Autorité de surveillance AELE contre le Royaume de Norvège (Affaire E-4/16)

12

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2016/C 338/15

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8170 — ChemChina/Adama) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

13

2016/C 338/16

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8055 — Coherent/ROFIN-SINAR Technologies) ( 1 )

14


 

Rectificatifs

2016/C 338/17

Rectificatif aux coûts moyens des prestations en nature — 2013 ( JO C 280 du 2.8.2016 )

15


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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