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Document C:2016:224:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, C 224, 21 juin 2016


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 224

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    59e année
    21 juin 2016


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

     

    PARLEMENT EUROPÉEN
    SESSION 2014-2015
    Séances du 1er au 3 juillet 2014
    Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 151 du 7.5.2015 .
    TEXTES ADOPTÉS
    Séances du 14 au 17 juillet 2014
    Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 167 du 21.5.2015 .
    TEXTES ADOPTÉS

    1


     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    RÉSOLUTIONS

     

    Parlement européen

     

    Jeudi 17 juillet 2014

    2016/C 224/01

    Résolution du Parlement européen du 17 juillet 2014 sur le Soudan: le cas de Meriam Yahia Ibrahim Ishag (2014/2727(RSP))

    2

    2016/C 224/02

    Résolution du Parlement européen du 17 juillet 2014 sur la liberté d'expression et de réunion en Égypte (2014/2728(RSP))

    5

    2016/C 224/03

    Résolution du Parlement européen du 17 juillet 2014 sur le Nigeria — récentes attaques de Boko Haram (2014/2729(RSP))

    10

    2016/C 224/04

    Résolution du Parlement européen du 17 juillet 2014 sur l'Ukraine (2014/2717(RSP))

    14

    2016/C 224/05

    Résolution du Parlement européen du 17 juillet 2014 sur l'emploi des jeunes (2014/2713(RSP))

    19

    2016/C 224/06

    Résolution du Parlement européen du 17 juillet 2014 sur la situation en Iraq (2014/2716(RSP))

    25

    2016/C 224/07

    Résolution du Parlement européen du 17 juillet 2014 sur l'escalade de la violence entre Israël et la Palestine (2014/2723(RSP))

    29

    2016/C 224/08

    Résolution du Parlement européen du 17 juillet 2014 sur le crime d'agression (2014/2724(RSP))

    31


     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Parlement européen

     

    Mercredi 2 juillet 2014

    2016/C 224/09

    Décision du Parlement européen du 2 juillet 2014 sur la composition numérique des commissions permanentes (2014/2702(RSO))

    34

     

    Mercredi 16 juillet 2014

    2016/C 224/10

    Décision du Parlement européen du 16 juillet 2014 sur la composition numérique des délégations interparlementaires (2014/2704(RSO))

    36


     

    III   Actes préparatoires

     

    PARLEMENT EUROPÉEN

     

    Mardi 15 juillet 2014

    2016/C 224/11

    Décision du Parlement européen du 15 juillet 2014 sur l'élection du Président de la Commission (2014/2058(INS))

    38

     

    Mercredi 16 juillet 2014

    2016/C 224/12

    Décision du Parlement européen du 16 juillet 2014 portant approbation de la nomination de Jyrki Katainen, Jacek Dominik, Ferdinando Nelli Feroci et Martine Reicherts, en tant que membres de la Commission (C8-0030/2014 — 2014/0803(NLE), C8-0083/2014 — 2014/0804(NLE), C8-0084/2014 — 2014/0805(NLE), C8-0085/2014 — 2014/0806(NLE))

    39

    2016/C 224/13

    Résolution législative du Parlement européen du 16 juillet 2014 sur la proposition de décision du Conseil portant adoption par la Lituanie de l'euro au 1er janvier 2015 (COM(2014)0324 — C8-0026/2014 — 2014/0170(NLE))

    40


    Légende des signes utilisés

    *

    Procédure de consultation

    ***

    Procédure d'approbation

    ***I

    Procédure législative ordinaire (première lecture)

    ***II

    Procédure législative ordinaire (deuxième lecture)

    ***III

    Procédure législative ordinaire (troisième lecture)

    (La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par le projet d'acte.)

    Amendements du Parlement:

    Les parties de texte nouvelles sont indiquées en italiques gras . Les parties de texte supprimées sont indiquées par le symbole ▌ ou barrées. Les remplacements sont signalés en indiquant en italiques gras le texte nouveau et en effaçant ou en barrant le texte remplacé.

    FR

     

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