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Document C:2016:119:TOC

    Journal officiel de l'Union européenne, C 119, 5 avril 2016


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    ISSN 1977-0936

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 119

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    59e année
    5 avril 2016


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2016/C 119/1

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7937 — Computer Sciences Corporation/Xchanging) ( 1 )

    1

    2016/C 119/2

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7839 — Outokumpu/Hernandez Edelstahl) ( 1 )

    1

    2016/C 119/3

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7737 — Honeywell/Elster) ( 1 )

    2

    2016/C 119/4

    Communication en application de l’article 12, paragraphe 5, point a) du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil, relatif aux renseignements donnés par les autorités douanières des États membres en matière de classement des marchandises dans la nomenclature douanière

    3


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2016/C 119/5

    Taux de change de l'euro

    4

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2016/C 119/6

    Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Modification d’obligations de service public imposées à des services aériens réguliers ( 1 )

    5

    2016/C 119/7

    Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 1 )

    6


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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