ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 423

Édition de langue française

Communications et informations

58e année
17 décembre 2015

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité des régions

114e session plénière des 12, 13 et 14 octobre 2015

2015/C 423/1

Avis du Comité européen des régions — L'initiative citoyenne européenne

1

2015/C 423/2

Avis du Comité européen des régions — Renforcement de la coopération transfrontalière: un meilleur cadre réglementaire est-il nécessaire?

7

2015/C 423/3

Avis du Comité européen des régions — Simplification de la politique agricole commune (PAC)

13

2015/C 423/4

Avis du Comité européen des régions — L’avenir de l’aquaculture européenne

20

2015/C 423/5

Avis du Comité européen des régions — Marché unique numérique

24

2015/C 423/6

Avis du Comité européen des régions — Révision de la directive «Services de médias audiovisuels»

30

2015/C 423/7

Avis du Comité européen des régions — Les instruments financiers en faveur du développement territorial

35

2015/C 423/8

Avis du Comité européen des régions — Programme de l’Union européenne «Mieux légiférer»

41

2015/C 423/9

Avis du Comité européen des régions — Le projet de budget de l’Union européenne pour 2016

48

2015/C 423/10

Avis du Comité européen des régions — Vers un accord mondial sur le climat à Paris

53

2015/C 423/11

Avis du Comité européen des régions — Développer le potentiel de l’énergie océanique

58

2015/C 423/12

Avis du Comité européen des régions — Paquet «Union de l’énergie»

64

III   Actes préparatoires

COMITÉ DES RÉGIONS

114e session plénière des 12, 13 et 14 octobre 2015

2015/C 423/13

Avis du Comité européen des régions — Processus décisionnel relatif aux denrées alimentaires et aliments pour animaux génétiquement modifiés

72

2015/C 423/14

Avis du Comité européen des régions — Paquet «transparence fiscale»

76

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