ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 442

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
10 décembre 2014

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Cour des comptes

2014/C 442/01

Synthèse des résultats des audits annuels de la Cour concernant les agences et autres organismes de l'UE pour l'exercice 2013

1

2014/C 442/02

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence de coopération des régulateurs de l'énergie relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l’Agence

18

2014/C 442/03

Rapport sur les comptes annuels de l'Office de l'Organe des régulateurs européens des communications électroniques relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l’Office

28

2014/C 442/04

Rapport sur les comptes annuels du Centre de traduction des organes de l'Union européenne relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses du Centre

35

2014/C 442/05

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle relatifs à l’exercice 2013, accompagné de la réponse du Centre

42

2014/C 442/06

Rapport sur les comptes annuels du Collège européen de police relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses du Collège

51

2014/C 442/07

Rapport sur les comptes annuels de l'Office communautaire des variétés végétales relatifs à l’exercice 2013, accompagné de la réponse de l'Office

61

2014/C 442/08

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» relatifs à l'exercice 2013, accompagné de la réponse de l’Agence

67

2014/C 442/09

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'Agence

74

2014/C 442/10

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive pour la santé et les consommateurs relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'Agence

83

2014/C 442/11

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Agence

93

2014/C 442/12

Rapport sur les comptes annuels du Bureau européen d’appui en matière d’asile relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses du Bureau

102

2014/C 442/13

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité bancaire européenne relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Autorité

112

2014/C 442/14

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses du Centre

123

2014/C 442/15

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne des produits chimiques relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Agence

132

2014/C 442/16

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour l’environnement relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Agence

144

2014/C 442/17

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne de contrôle des pêches relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Agence

152

2014/C 442/18

Rapport sur les comptes annuels de l'Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'Autorité

160

2014/C 442/19

Rapport sur les comptes annuels de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes relatifs à l’exercice 2013, accompagné de la réponse de l’Institut

167

2014/C 442/20

Rapport sur les comptes annuels de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'Autorité

174

2014/C 442/21

Rapport sur les comptes annuels de l'Institut européen d'innovation et de technologie relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'Institut

184

2014/C 442/22

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne des médicaments relatifs à l’exercice 2013, accompagné de la réponse de l’Agence

193

2014/C 442/23

Rapport sur les comptes annuels de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l'Observatoire

201

2014/C 442/24

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la sécurité maritime relatifs à l’exercice 2013, accompagné de la réponse de l’Agence

210

2014/C 442/25

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Agence

217

2014/C 442/26

Rapport sur les comptes annuels du fonds de pension Europol relatifs à l'exercice 2013, accompagné de la réponse du Fonds

228

2014/C 442/27

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence ferroviaire européenne relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l’Agence

232

2014/C 442/28

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive du Conseil européen de la recherche relatifs à l’exercice 2013, accompagné de la réponse de l’Agence

240

2014/C 442/29

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne des marchés financiers relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Autorité

247

2014/C 442/30

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour la formation relatifs à l'exercice 2013, accompagné de la réponse de la Fondation

260

2014/C 442/31

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'Agence

267

2014/C 442/32

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de la Fondation

275

2014/C 442/33

Rapport sur les comptes annuels d’Eurojust relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses d’Eurojust

282

2014/C 442/34

Rapport sur les comptes annuels de l’Office européen de police relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Office

290

2014/C 442/35

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne relatifs à l'exercice 2013, accompagné des réponses de l'Agence

301

2014/C 442/36

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Agence

308

2014/C 442/37

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence du GNSS européen relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Agence

318

2014/C 442/38

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Agence

326

2014/C 442/39

Rapport sur les comptes annuels de l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Office

332

2014/C 442/40

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l’exercice 2013, accompagné de la réponse de l’Agence

340

2014/C 442/41

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive pour la recherche relatifs à l'exercice 2013, accompagné de la réponse de l'Agence

351

2014/C 442/42

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport relatifs à l’exercice 2013, accompagné des réponses de l’Agence

358

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