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Document C:2014:438:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 438, 6 décembre 2014


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 438

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
6 décembre 2014


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2014/C 438/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7396 — Saudi Aramco/S-OIL) ( 1 )

1

2014/C 438/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7174 — Federal-Mogul Corporation/Honeywell Friction Materials) ( 1 )

1

2014/C 438/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7436 — Vista/Tibco) ( 1 )

2


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2014/C 438/04

Conclusions du Conseil sur la vaccination, un outil de santé publique performant

3

2014/C 438/05

Conclusions du Conseil sur la sécurité des patients et la qualité des soins, y compris la prévention des infections associées aux soins de santé et la lutte contre celles-ci et la résistance aux antimicrobiens

7

2014/C 438/06

Conclusions du Conseil sur l’innovation dans l’intérêt des patients

12

 

Commission européenne

2014/C 438/07

Taux de change de l'euro

16

2014/C 438/08

Avis du comité consultatif en matière de concentrations rendu lors de sa réunion du 26 août 2014 concernant un projet de décision dans l’affaire M.7054 — Cemex/Holcim Assets — Rapporteur: République tchèque

17

2014/C 438/09

Rapport final du conseiller-auditeur — Cemex/Holcim Assets (M.7054)

19

2014/C 438/10

Résumé de la décision de la Commission du 9 septembre 2014 déclarant une concentration compatible avec le marché intérieur et avec le fonctionnement de l’accord EEE (Affaire M.7054 — Cemex/Holcim Assets) [notifiée sous le numéro C(2014) 6299]  ( 1 )

21

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2014/C 438/11

Procédure de liquidation — Décision (arrêté ECC/1866/2014 du 24 septembre 2014) d’ouvrir une procédure de liquidation à l’encontre de l’entité «CORPORACIÓN DIRECTA DE ASISTENCIA INTEGRAL DE SEGUROS, SA»(Publication effectuée conformément à l’article 14 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l’assainissement et la liquidation des entreprises d’assurance)

25

2014/C 438/12

Liste des agences de notation de crédit enregistrées et certifiées

27


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2014/C 438/13

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.6800 — PRSfM/STIM/GEMA/JV) ( 1 )

29


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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