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Document C:2014:086:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 086, 25 mars 2014


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2014.086.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 86

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    57e année
    25 mars 2014


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2014/C 086/01

    Taux de change de l'euro

    1

    2014/C 086/02

    Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 12 décembre 2013 concernant un projet de décision dans l'affaire COMP/C.39678/39731 — Deutsche Bahn — Rapporteur: Italie

    2

    2014/C 086/03

    Rapport final du conseiller-auditeur — Deutsche Bahn I (AT.39678) — Deutsche Bahn II (AT.39731)

    3

    2014/C 086/04

    Résumé de la décision de la Commission du 18 décembre 2013 relative à une procédure d'application de l'article 102 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (Affaire AT.39678/AT.39731 — Deutsche Bahn I/II) [notifiée sous le numéro C(2013) 9194 final]

    4


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2014/C 086/05

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7197 — AMP/Arcus/PSP/Alpha Trains) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    6

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2014/C 086/06

    Publication d’une demande de modification en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    8


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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