ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.371.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 371

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
18 décembre 2013

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Conseil

2013/C 371/1

Avis du Conseil du 10 décembre 2013 concernant le programme de partenariat économique de Malte

1

2013/C 371/2

Avis du Conseil du 10 décembre 2013 concernant le programme de partenariat économique des Pays-Bas

4

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2013/C 371/3

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection ( 1 )

6

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2013/C 371/4

Taux de change de l'euro

11

2013/C 371/5

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)  ( 1 )

12

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2013/C 371/6

Mesures d’assainissement — Décision relative à l'adoption d'une mesure d'assainissement à l'encontre de «LA VIE ANONYMI ELLINIKI ASFALISTIKI ETAIRIA YGEIAS»(Publication effectuée conformément à l’article 6 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l’assainissement et la liquidation des entreprises d’assurance)

18

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission européenne

2013/C 371/7

Avis d’ouverture d’un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de certains produits de fibre de verre à filament originaires de la République populaire de Chine

19

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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