ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.365.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 365

Édition de langue française

Communications et informations

56e année
13 décembre 2013

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Cour des comptes

2013/C 365/01

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence de coopération des régulateurs de l'énergie relatifs à l’exercice 2012, accompagné des réponses de l’Agence

1

2013/C 365/02

Rapport sur les comptes annuels de l'Office de l'Organe des régulateurs européens des communications électroniques relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Office

9

2013/C 365/03

Rapport sur les comptes annuels du Centre de traduction des organes de l'Union européenne relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses du Centre

15

2013/C 365/04

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses du Centre

21

2013/C 365/05

Rapport sur les comptes annuels du Collège européen de police relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses du Collège

29

2013/C 365/06

Rapport sur les comptes annuels de l’Office communautaire des variétés végétales relatifs à l’exercice 2012, accompagné des réponses de l'Office

37

2013/C 365/07

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» relatifs à l’exercice 2012, accompagné de la réponse de l'Agence

43

2013/C 365/08

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l’Agence

49

2013/C 365/09

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive pour la santé et les consommateurs relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

57

2013/C 365/10

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l’exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

66

2013/C 365/11

Rapport sur les comptes annuels du Bureau européen d'appui en matière d'asile relatifs à l’exercice 2012, accompagné des réponses du Bureau

73

2013/C 365/12

Rapport sur les comptes annuels de l'Autorité bancaire européenne relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Autorité

80

2013/C 365/13

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses du Centre

89

2013/C 365/14

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne des produits chimiques relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

97

2013/C 365/15

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour l'environnement relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

106

2013/C 365/16

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne de contrôle des pêches relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

113

2013/C 365/17

Rapport sur les comptes annuels de l'Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Autorité

120

2013/C 365/18

Rapport sur les comptes annuels de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l’Institut

127

2013/C 365/19

Rapport sur les comptes annuels de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l’Autorité

134

2013/C 365/20

Rapport sur les comptes annuels de l’Institut européen d’innovation et de technologie relatifs à l’exercice 2012, accompagné des réponses de l'Institut

142

2013/C 365/21

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne des médicaments relatifs à l’exercice 2012, accompagné des réponses de l’Agence

150

2013/C 365/22

Rapport sur les comptes annuels de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Observatoire

158

2013/C 365/23

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la sécurité maritime relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

165

2013/C 365/24

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence de l'Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

172

2013/C 365/25

Rapport sur les comptes annuels du fonds de pension Europol relatifs à l'exercice 2012, accompagné de la réponse du fonds

180

2013/C 365/26

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence ferroviaire européenne relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

184

2013/C 365/27

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive du Conseil européen de la recherche relatifs à l'exercice 2012, accompagné de la réponse de l'Agence

190

2013/C 365/28

Rapport sur les comptes annuels de l'Autorité européenne des marchés financiers relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Autorité

197

2013/C 365/29

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour la formation relatifs à l'exercice 2012, accompagné de la réponse de la Fondation

206

2013/C 365/30

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

213

2013/C 365/31

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail relatifs à l'exercice 2012, accompagné de la réponse de la Fondation

221

2013/C 365/32

Rapport sur les comptes annuels d’Eurojust relatifs à l’exercice 2012, accompagné des réponses d'Eurojust

228

2013/C 365/33

Rapport sur les comptes annuels de l'Office européen de police relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Office

236

2013/C 365/34

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne relatifs à l’exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

245

2013/C 365/35

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

251

2013/C 365/36

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence du GNSS européen relatifs à l’exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

261

2013/C 365/37

Rapport sur les comptes annuels de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Office

268

2013/C 365/38

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l'exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

275

2013/C 365/39

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive pour la recherche relatifs à l’exercice 2012, accompagné des réponses de l'Agence

283

2013/C 365/40

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport relatifs à l’exercice 2012, accompagné de la réponse de l'Agence

290

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