Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2013:353:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 353, 3 décembre 2013


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2013.353.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 353

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    56e année
    3 décembre 2013


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2013/C 353/01

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2013/C 353/02

    Taux de change de l'euro

    6

    2013/C 353/03

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 932/2012 de la Commission portant exécution de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux sèche-linge domestiques à tambour et du règlement délégué (UE) no 392/2012 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des sèche-linge domestiques à tambour (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)  (1)

    7

    2013/C 353/04

    Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne

    9

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2013/C 353/05

    Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Établissement d'obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

    10


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Conseil

    2013/C 353/06

    Appel public à candidatures pour la nomination de juges au Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne

    11

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission européenne

    2013/C 353/07

    Avis concernant les mesures antidumping applicables aux importations, dans l'Union, de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, originaires de l’Ukraine: modification de la raison sociale d'une entreprise soumise à des droits antidumping individuels

    14

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2013/C 353/08

    Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    15


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

    Top