Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2013:345:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 345, 26 novembre 2013


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2013.345.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 345

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    56e année
    26 novembre 2013


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2013/C 345/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.7022 — Immochan/CNP Assurances/Galerie Commerciale de Kirchberg) (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2013/C 345/02

    Taux de change de l'euro

    2

    2013/C 345/03

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté (refonte) (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)  (1)

    3

    2013/C 345/04

    Nomination du conseiller-auditeur

    16

     

    Cour des comptes

    2013/C 345/05

    Rapport spécial no 12/2013 «La Commission et les États membres peuvent-ils démontrer la bonne utilisation du budget alloué par l’UE à la politique de développement rural?»

    17


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2013/C 345/06

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7118 — AXA/Norges Bank/SZ Tower) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    18

    2013/C 345/07

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7097 — Bridgepoint/Orlando/La Gardenia Beauty) (1)

    19

    2013/C 345/08

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7106 — PensionDanmark Holding/GDF SUEZ/Noordgas-transport) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    20

    2013/C 345/09

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7092 — LIXIL Group/Development Bank of Japan/Grohe Group) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    21

    2013/C 345/10

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7087 — Vitol/Carlyle/Varo) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    22

    2013/C 345/11

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.7101 — Brookfield Property/Starwood/Interhotel Portfolio) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    23

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2013/C 345/12

    Publication d’une demande en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

    24


     

    Rectificatifs

    2013/C 345/13

    Rectificatif à l’avis du Ministero dello sviluppo economico (ministère du développement économique) de la République italienne aux termes de l’article 3, paragraphe 2, point a), de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et d’extraire des hydrocarbures (JO C 303 du 19.10.2013)

    30


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

    Top