Access to European Union law
<a href="https://eur-lex.europa.eu/content/help/eurlex-content/experimental-features.html" target="_blank">More about the experimental features corner</a>
Choose the experimental features you want to try
EUR-Lex
Access to European Union law

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

You are here
Use quotation marks to search for an "exact phrase". Append an asterisk (*) to a search term to find variations of it (transp*, 32019R*). Use a question mark (?) instead of a single character in your search term to find variations of it (ca?e finds case, cane, care).
Search tips
Need more search options? Use the Advanced search

Document C:2013:006:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 6, 10 janvier 2013


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2013.006.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 6
    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    56e année
    10 janvier 2013

    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Cour des comptes

    2013/C 006/01

    Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Artemis relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune

    1

    2013/C 006/02

    Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune Clean Sky relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune

    9

    2013/C 006/03

    Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune ENIAC relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l’entreprise commune

    18

    2013/C 006/04

    Rapport sur les comptes annuels de l'entreprise commune pour l'initiative en matière de médicaments innovants relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune

    27

    2013/C 006/05

    Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune pour ITER et le développement de l’énergie de fusion relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune

    36

    2013/C 006/06

    Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune SESAR relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune

    46

    2013/C 006/07

    Rapport sur les comptes annuels de l’entreprise commune Piles à combustible et Hydrogène relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'entreprise commune

    56

    FR

     
    Top