ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.396.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 396

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
21 décembre 2012

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2012/C 396/01

Communication de la Commission — Notification de titres de formation — Directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (Annexe V) (1)

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2012/C 396/02

Conclusions du Conseil — Une vieillesse en bonne santé se prépare tout au long de la vie

8

2012/C 396/03

Conclusions du Conseil sur le don et la transplantation d'organes

12

2012/C 396/04

Avis à l'attention des personnes auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2010/788/PESC du Conseil telle que mise en œuvre par la décision d'exécution 2012/811/PESC du Conseil

15

Commission européenne

2012/C 396/05

Taux de change de l'euro

16

2012/C 396/06

Décision de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant la décision du 30 juillet 2010 en ce qui concerne son applicabilité et la composition du Forum à haut niveau sur l’amélioration du fonctionnement de la chaîne d’approvisionnement alimentaire

17

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Conseil

2012/C 396/07

Appel ouvert — Coopération européenne en science et technologie (COST)

18

Commission européenne

2012/C 396/08

Appels à propositions au titre du programme de travail 2012 du programme de soutien à la politique en matière de technologies de l'information et des communications dans le contexte du programme cadre pour l'innovation et la compétitivité (2007-2013)

20

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2012/C 396/09

Communication de la Commission publiée conformément à l'article 27, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1/2003 du Conseil dans l'affaire COMP/39.595 — Continental/United/Lufthansa/Air Canada [notifiée sous le numéro C(2012) 9787]  (1)

21

AUTRES ACTES

Commission européenne

2012/C 396/10

Publication d’une demande au titre de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

24

2012/C 396/11

Avis à l'attention des personnes et entités ajoutées par le règlement d’exécution (UE) no 1251/2012 de la Commission à la liste visée à l'article 2 du règlement (CE) no 1183/2005 du Conseil imposant certaines mesures restrictives spécifiques à l’encontre des personnes agissant en violation de l’embargo sur les armes imposé à la République démocratique du Congo

28

Rectificatifs

2012/C 396/12

Rectificatif à la décision de la Commission du 13 décembre 2012 modifiant la décision 2007/134/CE établissant un Conseil européen de la recherche (JO C 385 du 14.12.2012)

30

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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