ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.388.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 388

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
15 décembre 2012

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Cour des comptes

2012/C 388/01

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence de coopération des régulateurs de l'énergie relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

1

2012/C 388/02

Rapport sur les comptes annuels de l’Office de l’Organe des régulateurs européens des communications électroniques relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Office

8

2012/C 388/03

Rapport sur les comptes annuels du Centre de traduction des organes de l'Union européenne relatifs à l'exercice 2011 accompagné de la réponse du Centre

12

2012/C 388/04

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses du Centre

17

2012/C 388/05

Rapport sur les comptes annuels du Collège européen de police relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses du Collège

23

2012/C 388/06

Rapport sur les comptes annuels de l’Office communautaire des variétés végétales relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Office

29

2012/C 388/07

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» relatifs à l'exercice 2011 accompagné de la réponse de l’Agence

34

2012/C 388/08

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

40

2012/C 388/09

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive pour la santé et les consommateurs relatifs à l'exercice 2011 accompagné de la réponse de l'Agence

46

2012/C 388/10

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l’Agence

53

2012/C 388/11

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité bancaire européenne relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'Autorité

60

2012/C 388/12

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses du Centre

66

2012/C 388/13

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne des produits chimiques relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l’Agence

73

2012/C 388/14

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour l’environnement relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

80

2012/C 388/15

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne de contrôle des pêches relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

86

2012/C 388/16

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l’Autorité

92

2012/C 388/17

Rapport sur les comptes annuels de l’Institut européen pour l’égalité des chances entre les hommes et les femmes relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l’Institut

98

2012/C 388/18

Rapport sur les comptes annuels de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Autorité

104

2012/C 388/19

Rapport sur les comptes annuels de l'Institut européen d'innovation et de technologie relatifs à l'exercice 2011 accompagné de la réponse de l'Institut

110

2012/C 388/20

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne des médicaments relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

116

2012/C 388/21

Rapport sur les comptes annuels de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l’Observatoire

123

2012/C 388/22

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la sécurité maritime relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

129

2012/C 388/23

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

135

2012/C 388/24

Rapport sur les comptes annuels du fonds de pension Europol relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses du fonds

142

2012/C 388/25

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence ferroviaire européenne relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l’Agence

145

2012/C 388/26

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive du Conseil européen de la recherche relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

151

2012/C 388/27

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne des marchés financiers relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'Autorité

157

2012/C 388/28

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour la formation relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de la Fondation

165

2012/C 388/29

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence d’approvisionnement d’Euratom relatifs à l’exercice 2011 accompagné de la réponse de l'Agence

171

2012/C 388/30

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de la Fondation

174

2012/C 388/31

Rapport sur les comptes annuels d’Eurojust relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses d'Eurojust

180

2012/C 388/32

Rapport sur les comptes annuels de l’Office européen de police relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Office

187

2012/C 388/33

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne relatifs à l'exercice 2011 accompagné de la réponse de l'Agence

196

2012/C 388/34

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

202

2012/C 388/35

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence du GNSS européen relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

208

2012/C 388/36

Rapport sur les comptes annuels de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur relatifs à l’exercice 2011 accompagné des réponses de l'Office

214

2012/C 388/37

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

219

2012/C 388/38

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive pour la recherche relatifs à l'exercice 2011 accompagné des réponses de l'Agence

226

2012/C 388/39

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport relatifs à l'exercice 2011 accompagné de la réponse de l'Agence

232

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