ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.CE2012.182.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 182E

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
22 juin 2012

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen
SESSION 2010-2011
Séance du 3 février 2011
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 111 E du 9.4.2011
Les textes adoptés du 3 février 2011 sur la clôture des comptes du Collège européen de police pour l’exercice 2008 ont été publiés dans le JO L 62 du 9.3.2011.
TEXTES ADOPTÉS

Jeudi 3 février 2011

2012/C 182E/01

Accords sur le commerce des bananesRésolution du Parlement européen du 3 février 2011 relative à la conclusion de l'accord de Genève sur le commerce des bananes entre l'Union européenne et le Brésil, la Colombie, le Costa Rica, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, le Mexique, le Nicaragua, le Panama, le Pérou et le Venezuela et d'un accord sur le commerce des bananes entre l'Union européenne et les États-Unis

1

2012/C 182E/02

Situation en TunisieRésolution du Parlement européen du 3 février 2011 sur la situation en Tunisie

6

2012/C 182E/03

Initiative en faveur d'un vaccin contre la tuberculoseRésolution du Parlement européen du 3 février 2011 sur «Tuberculose Vaccine Initiative» (TBVI), une application concrète de la stratégie 2020 en vue de contribuer à atteindre l'OMD 6 et l'élimination de la tuberculose pour 2050

9

2012/C 182E/04

Crise des déchets en CampanieRésolution du Parlement européen du 3 février 2011 sur la crise des déchets en Campanie

12

2012/C 182E/05

Une plus grande coordination en matière de recherche sur le cancer au sein de l'Union européenneDéclaration du Parlement européen du 3 février 2011 sur la nécessité d'une plus grande coordination en matière de recherche sur le cancer au sein de l'Union européenne

16

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Jeudi 3 février 2011

2012/C 182E/06

Demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Tamás DeutschDécision du Parlement européen du 3 février 2011 sur la demande de levée de l'immunité de Tamás Deutsch (2010/2123(IMM))

18

III   Actes préparatoires

PARLEMENT EUROPÉEN

Jeudi 3 février 2011

2012/C 182E/07

Instrument de financement de la coopération au développement ***IIRésolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1905/2006 portant établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement (16447/1/2010 – C7-0424/2010 – 2010/0059(COD))

20

P7_TC2-COD(2010)0059
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2011 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1905/2006 portant établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement

21

ANNEXE I

27

ANNEXE II

27

2012/C 182E/08

Instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde (modification du règlement (CE) no 1889/2006) ***IIRésolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1889/2006 instituant un instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde (16446/1/2010 – C7-0427/2010 – 2009/0060B(COD))

28

P7_TC2-COD(2009)0060B
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2011 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1889/2006 instituant un instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde

28

2012/C 182E/09

Instrument de financement de la coopération au développement (modification du règlement (CE) no 1905/2006) ***IIRésolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1905/2006 portant établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement (16442/1/2010 – C7-0426/2010 – 2009/0060A(COD))

32

P7_TC2-COD(2009)0060A
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2011 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1905/2006 portant établissement d'un instrument de financement de la coopération au développement

32

2012/C 182E/10

Établissement d'un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés (modification du règlement (CE) no 1934/2006) ***IIRésolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la position du Conseil en première lecture en vue de l'adoption du règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1934/2006 du Conseil portant établissement d'un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé (16440/1/2010 – C7-0425/2010 – 2009/0059(COD))

36

P7_TC2-COD(2009)0059
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2011 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1934/2006 du Conseil portant établissement d'un instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé

37

ANNEXE

46

2012/C 182E/11

Accords sur le commerce des bananes ***Résolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur le projet de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord de Genève sur le commerce des bananes entre l'Union européenne et le Brésil, la Colombie, le Costa Rica, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, le Mexique, le Nicaragua, le Panama, le Pérou et le Venezuela et d'un accord sur le commerce des bananes entre l'Union européenne et les États-Unis (07782/2010 – C7-0148/2010 – 2010/0057(NLE))

47

2012/C 182E/12

Abrogation du règlement (CE) no 1964/2005 du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes ***IRésolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement (CE) no 1964/2005 du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes (COM(2010)0096 – C7-0074/2010 – 2010/0056(COD))

48

P7_TC1-COD(2010)0056
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2011 du Parlement européen et du Conseil abrogeant le règlement (CE) no 1964/2005 du Conseil concernant les taux de droit applicables aux bananes

49

2012/C 182E/13

Déchets d'équipements électriques et électroniques ***IRésolution législative du Parlement européen du 3 février 2011 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) (refonte) (COM(2008)0810 – C6-0472/2008 – 2008/0241(COD))

49

P7_TC1-COD(2008)0241
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 3 février 2011 en vue de l’adoption de la directive 2011/…/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) (refonte) (1)

50

ANNEXE IA

72

ANNEXE IB

72

ANNEXE II

74

ANNEXE III

75

ANNEXE IV

77

ANNEXE V

77

ANNEXE VI

78

ANNEXE VII

78

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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