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Journal officiel de l’Union européenne, C 176, 19 juin 2012

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		ISSN 1977-0936 doi:10.3000/19770936.C_2012.176.fra
Journal officiel de l'Union européenne		C 176

Édition de langue française	Communications et informations	55e année 19 juin 2012

Numéro d'information	Sommaire	page
	IV Informations
	INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE
	Commission européenne
2012/C 176/01	Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 89/106/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les produits de construction(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive) ( 1 )	1


	(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

19.6.2012

Journal officiel de l'Union européenne

C 176/1

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 89/106/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les produits de construction

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2012/C 176/01

OEN (1)	Référence et titre de la norme harmonisée (et document de référence)	Référence de la norme remplacée	Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme européenne harmonisée	Date de la fin de la période de coexistence Note 4
(1)	(2)	(3)	(4)	(5)
CEN	EN 1:1998 Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d'évacuation des produits de la combustion		1.1.2008	1.1.2009
CEN	EN 1:1998/A1:2007	Note 3	1.1.2008	1.1.2009
CEN	EN 40-4:2005 Candélabres d'éclairage public - Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint		1.10.2006	1.10.2007
CEN	EN 40-4:2005/AC:2006		1.1.2007	1.1.2007
CEN	EN 40-5:2002 Candélabres d'éclairage public - Partie 5: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier		1.2.2003	1.2.2005
CEN	EN 40-6:2002 Candélabres d'éclairage public - Partie 6: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium		1.2.2003	1.2.2005
CEN	EN 40-7:2002 Candélabres - Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres		1.10.2003	1.10.2004
CEN	EN 54-2:1997 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 2: Equipement de contrôle et de signalisation		1.1.2008	1.8.2009
	EN 54-2:1997/A1:2006	Note 3	1.1.2008	1.8.2009
	EN 54-2:1997/AC:1999		1.1.2008	1.1.2008
CEN	EN 54-3:2001 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu		1.4.2003	1.6.2009
	EN 54-3:2001/A1:2002	Note 3	1.4.2003	30.6.2005
	EN 54-3:2001/A2:2006	Note 3	1.3.2007	1.6.2009
CEN	EN 54-4:1997 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 4: Equipement d'alimentation électrique		1.10.2003	1.8.2009
	EN 54-4:1997/A1:2002	Note 3	1.10.2003	1.8.2009
	EN 54-4:1997/A2:2006	Note 3	1.6.2007	1.8.2009
	EN 54-4:1997/AC:1999		1.6.2005	1.6.2005
CEN	EN 54-5:2000 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 5: Détecteurs de chaleur - Détecteurs ponctuels		1.4.2003	30.6.2005
CEN	EN 54-5:2000/A1:2002	Note 3	1.4.2003	30.6.2005
CEN	EN 54-7:2000 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 7: Détecteurs de fumée - Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation		1.4.2003	1.8.2009
	EN 54-7:2000/A1:2002	Note 3	1.4.2003	30.6.2005
	EN 54-7:2000/A2:2006	Note 3	1.5.2007	1.8.2009
CEN	EN 54-10:2002 Systèmes de détection et d'alarme d'incendie - Partie 10: Détecteurs de flamme - Détecteurs ponctuels		1.9.2006	1.9.2008
CEN	EN 54-10:2002/A1:2005	Note 3	1.9.2006	1.9.2008
CEN	EN 54-11:2001 Systèmes de détection automatique d'incendie - Partie 11: Déclencheurs manuels d'alarme		1.9.2006	1.9.2008
CEN	EN 54-11:2001/A1:2005	Note 3	1.9.2006	1.9.2008
CEN	EN 54-12:2002 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 12: Détecteurs de fumée - Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d'un faisceau d'ondes optiques rayonnées		1.10.2003	31.12.2005
CEN	EN 54-16:2008 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 16: Elément central du système d'alarme incendie vocale		1.1.2009	1.4.2011
CEN	EN 54-17:2005 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 17: Isolateurs de court-circuit		1.10.2006	1.12.2008
CEN	EN 54-17:2005/AC:2007		1.1.2009	1.1.2009
CEN	EN 54-18:2005 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 18: Dispositifs d'entrée/sortie		1.10.2006	1.12.2008
CEN	EN 54-18:2005/AC:2007		1.1.2008	1.1.2008
CEN	EN 54-20:2006 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration		1.4.2007	1.7.2009
CEN	EN 54-20:2006/AC:2008		1.8.2009	1.8.2009
CEN	EN 54-21:2006 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 21: Dispositif de transmission de l'alarme feu et du signal de dérangement		1.3.2007	1.6.2009
CEN	EN 54-23:2010 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 23: Dispositifs d'alarme feu - Dispositifs visuels d'alarme feu		1.12.2010	1.3.2013
CEN	EN 54-24:2008 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 24: Composants des systèmes d'alarme vocale - Haut-parleurs		1.1.2009	1.4.2011
CEN	EN 54-25:2008 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques		1.1.2009	1.4.2011
CEN	EN 54-25:2008/AC:2012		1.7.2012	1.7.2012
CEN	EN 179:2008 Quincaillerie pour le bâtiment - Fermetures d'urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation - Exigences et méthodes d'essai	EN 179:1997	1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 197-1:2011 Ciment - Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants	EN 197-1:2000 EN 197-4:2004	1.7.2012	1.7.2013
CEN	EN 295-10:2005 Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de branchement et d'assainissement - Partie 10: Exigences de performance		1.1.2006	1.1.2007
CEN	EN 331:1998 Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments		1.9.2011	1.9.2012
CEN	EN 331:1998/A1:2010	Note 3	1.9.2011	1.9.2012
CEN	EN 413-1:2011 Ciment à maçonner - Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité	EN 413-1:2004	1.2.2012	1.2.2013
CEN	EN 416-1:2009 Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux - Partie 1: Sécurité		1.12.2009	1.12.2010
CEN	EN 438-7:2005 Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) - Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) - Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs		1.11.2005	1.11.2006
CEN	EN 442-1:1995 Radiateurs et convecteurs - Partie 1: Spécifications et exigences techniques		1.12.2004	1.12.2005
CEN	EN 442-1:1995/A1:2003	Note 3	1.12.2004	1.12.2005
CEN	EN 450-1:2005+A1:2007 Cendres volantes pour béton - Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité	EN 450-1:2005	1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 459-1:2010 Chaux de construction - Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité	EN 459-1:2001	1.6.2011	1.6.2012
CEN	EN 490:2011 Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage - Spécifications des produits	EN 490:2004	1.8.2012	1.8.2012
CEN	EN 492:2004 Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment - Spécification du produit et méthodes d'essai		1.1.2006	1.1.2007
	EN 492:2004/A1:2005	Note 3	1.1.2006	1.1.2007
	EN 492:2004/A2:2006	Note 3	1.7.2007	1.7.2008
CEN	EN 494:2004+A3:2007 Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires - Spécifications du produit et méthodes d'essai	EN 494:2004	1.1.2008	1.1.2009
CEN	EN 516:2006 Accessoires préfabriqués pour couverture - Installations pour accès au toit - Passerelles, plans de marche et escabeaux		1.11.2006	1.11.2007
CEN	EN 517:2006 Accessoires préfabriqués pour couverture - Crochets de sécurité		1.12.2006	1.12.2007
CEN	EN 520:2004+A1:2009 Plaques de plâtre - Définitions, spécifications et méthodes d'essai	EN 520:2004	1.6.2010	1.12.2010
CEN	EN 523:2003 Gaines en feuillard d'acier pour câbles de précontrainte - Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité		1.6.2004	1.6.2005
CEN	EN 534:2006+A1:2010 Plaques ondulées bitumées - Spécifications des produits et méthodes d'essai	EN 534:2006	1.1.2011	1.1.2011
CEN	EN 544:2011 Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique - Spécifications des produits et méthodes d'essai	EN 544:2005	1.4.2012	1.4.2012
CEN	EN 572-9:2004 Verre dans la construction - Produits verriers de silicate sodo-calcique de base - Partie 9: Evaluation de la conformité/Norme produit		1.9.2005	1.9.2006
CEN	EN 588-2:2001 Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs - Partie 2: Regards de visite et chambres d'inspection		1.10.2002	1.10.2003
CEN	EN 598:2007+A1:2009 Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement - Prescriptions et méthodes d'essai	EN 598:2007	1.4.2010	1.4.2011
CEN	EN 621:2009 Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion		1.8.2010	1.8.2011
CEN	EN 671-1:2001 Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes équipés de tuyaux - Partie 1: Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides		1.2.2002	1.4.2004
CEN	EN 671-1:2001/AC:2002		1.1.2007	1.1.2007
CEN	EN 671-2:2001 Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes équipés de tuyaux - Partie 2: Postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats		1.2.2002	1.4.2004
CEN	EN 671-2:2001/A1:2004	Note 3	1.3.2007	1.3.2008
CEN	EN 681-1:1996 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation - Partie 1: Caoutchouc vulcanisé		1.1.2003	1.1.2009
	EN 681-1:1996/A1:1998	Note 3	1.1.2003	1.1.2004
	EN 681-1:1996/A2:2002	Note 3	1.1.2003	1.1.2004
	EN 681-1:1996/A3:2005	Note 3	1.1.2008	1.1.2009
CEN	EN 681-2:2000 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du drainage - Partie 2: Elastomères thermoplastiques		1.1.2003	1.1.2004
	EN 681-2:2000/A1:2002	Note 3	1.1.2003	1.1.2004
	EN 681-2:2000/A2:2005	Note 3	1.1.2010	1.1.2010
CEN	EN 681-3:2000 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation - Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé		1.1.2003	1.1.2004
	EN 681-3:2000/A1:2002	Note 3	1.1.2003	1.1.2004
	EN 681-3:2000/A2:2005	Note 3	1.7.2012	1.7.2012
CEN	EN 681-4:2000 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation - Partie 4: Eléments d'étanchéité en polyuréthane moulé		1.1.2003	1.1.2004
	EN 681-4:2000/A1:2002	Note 3	1.1.2003	1.1.2004
	EN 681-4:2000/A2:2005	Note 3	1.7.2012	1.7.2012
CEN	EN 682:2002 Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures		1.10.2002	1.12.2003
CEN	EN 682:2002/A1:2005	Note 3	1.7.2012	1.7.2012
CEN	EN 771-1:2011 Spécification pour éléments de maçonnerie - Partie 1: Briques de terre cuite	EN 771-1:2003	1.2.2012	1.2.2013
CEN	EN 771-2:2011 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 2: Eléments de maçonnerie en silico-calcaire	EN 771-2:2003	1.2.2012	1.2.2013
CEN	EN 771-3:2011 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers)	EN 771-3:2003	1.2.2012	1.2.2013
CEN	EN 771-4:2011 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé	EN 771-4:2003	1.2.2012	1.2.2013
CEN	EN 771-5:2011 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre reconstituée	EN 771-5:2003	1.2.2012	1.2.2013
CEN	EN 771-6:2011 Spécification pour éléments de maçonnerie - Partie 6: Eléments de maçonnerie en pierre naturelle	EN 771-6:2005	1.2.2012	1.2.2013
CEN	EN 777-1:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique - Partie 1: Système D - Sécurité		1.11.2009	1.11.2010
CEN	EN 777-2:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique - Partie 2: Système E - Sécurité		1.11.2009	1.11.2010
CEN	EN 777-3:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique - Partie 3: Système F - Sécurité		1.11.2009	1.11.2010
CEN	EN 777-4:2009 Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique - Partie 4: Système H - Sécurité		1.11.2009	1.11.2010
CEN	EN 778:2009 Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion		1.8.2010	1.8.2011
CEN	EN 845-1:2003+A1:2008 Spécification pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles	EN 845-1:2003	1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 845-2:2003 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 2: Linteaux		1.2.2004	1.4.2006
CEN	EN 845-3:2003+A1:2008 Spécification pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 3: Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux	EN 845-3:2003	1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 858-1:2002 Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) - Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité		1.9.2005	1.9.2006
CEN	EN 858-1:2002/A1:2004	Note 3	1.9.2005	1.9.2006
CEN	EN 877:1999 Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments - Prescriptions, méthodes d'essais et assurance qualité		1.1.2008	1.9.2009
	EN 877:1999/A1:2006	Note 3	1.1.2008	1.9.2009
	EN 877:1999/A1:2006/AC:2008		1.1.2009	1.1.2009
CEN	EN 934-2:2009 Adjuvants pour bétons, mortier et coulis - Partie 2: Adjuvants pour béton - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage	EN 934-2:2001	1.3.2010	1.3.2011
CEN	EN 934-3:2009 Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage	EN 934-3:2003	1.5.2010	1.5.2011
CEN	EN 934-4:2009 Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage	EN 934-4:2001	1.3.2010	1.3.2011
CEN	EN 934-5:2007 Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 5: Adjuvants pour béton projeté - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage		1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 969:2009 Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz - Prescriptions et méthodes d'essai		1.1.2010	1.1.2011
CEN	EN 997:2012 Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré	EN 997:2003	1.12.2012	1.6.2013
CEN	EN 998-1:2010 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie - Partie 1: Mortiers d'enduits minéraux extérieurs et intérieurs	EN 998-1:2003	1.6.2011	1.6.2012
CEN	EN 998-2:2010 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie - Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie	EN 998-2:2003	1.6.2011	1.6.2012
CEN	EN 1020:2009 Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion		1.8.2010	1.8.2011
CEN	EN 1036-2:2008 Verre dans la construction - Miroirs en glace argentée pour l'intérieur - Partie 2: Evaluation de la conformité; norme de produit		1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 1051-2:2007 Verre dans la construction - Briques et dalles de verre - Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit		1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 1057:2006+A1:2010 Cuivre et alliages de cuivre - Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage	EN 1057:2006	1.12.2010	1.12.2010
CEN	EN 1090-1:2009+A1:2011 Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l'évaluation de la conformité des éléments structuraux	EN 1090-1:2009	1.9.2012	1.7.2014
CEN	EN 1096-4:2004 Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 4: Evaluation de la conformité/Norme de produit		1.9.2005	1.9.2006
CEN	EN 1123-1:1999 Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité		1.6.2005	1.6.2006
CEN	EN 1123-1:1999/A1:2004	Note 3	1.6.2005	1.6.2006
CEN	EN 1124-1:1999 Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement - Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité		1.6.2005	1.6.2006
CEN	EN 1124-1:1999/A1:2004	Note 3	1.6.2005	1.6.2006
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	EN 1154:1996/A1:2002	Note 3	1.10.2003	1.10.2004
	EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006		1.1.2010	1.1.2010
CEN	EN 1155:1997 Quincaillerie pour le bâtiment - Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes - Prescriptions et méthodes d'essai		1.10.2003	1.10.2004
	EN 1155:1997/A1:2002	Note 3	1.10.2003	1.10.2004
	EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006		1.1.2010	1.1.2010
CEN	EN 1158:1997 Quincaillerie pour le bâtiment - Dispositifs de sélection de vantaux - Prescriptions et méthodes d'essai		1.10.2003	1.10.2004
	EN 1158:1997/A1:2002	Note 3	1.10.2003	1.10.2004
	EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006		1.6.2006	1.6.2006
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CEN	EN 12050-3:2000 Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains -Principes de construction et d'essai - Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales		1.10.2001	1.10.2002
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CEN	EN 12094-2:2003 Installations fixes de lutte contre l'incendie - Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz - Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation		1.2.2004	1.5.2006
CEN	EN 12094-3:2003 Installations fixes de lutte contre l'incendie - Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz - Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence		1.1.2004	1.9.2005
CEN	EN 12094-4:2004 Installations fixes de lutte contre l'incendie - Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz - Partie 4: Exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs		1.5.2005	1.8.2007
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CEN	EN 12259-4:2000/A1:2001	Note 3	1.1.2002	1.4.2004
CEN	EN 12259-5:2002 Installations fixes de lutte contre l'incendie - Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d'eau - Partie 5: Indicateurs de passage d'eau		1.7.2003	1.9.2005
CEN	EN 12271:2006 Enduits superficiels - Spécifications		1.1.2008	1.1.2011
CEN	EN 12273:2008 Matériaux bitumineux coulés à froid - Spécifications		1.1.2009	1.1.2011
CEN	EN 12285-2:2005 Réservoirs en aciers fabriqués en atelier - Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l'eau		1.1.2006	1.1.2008
CEN	EN 12326-1:2004 Ardoises et éléments en pierre pour toiture et bardage pour pose en discontinu - Partie 1: Spécifications produit		1.5.2005	1.5.2008
CEN	EN 12337-2:2004 Verre dans la construction - Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement - Partie 2: Evaluation de la conformité		1.9.2005	1.9.2006
CEN	EN 12352:2006 Equipement de régulation du trafic - Feux de balisage et d'alerte		1.2.2007	1.2.2008
CEN	EN 12368:2006 Equipement de régulation du trafic - Signaux		1.2.2007	1.2.2008
CEN	EN 12380:2002 Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation - Exigences, méthodes d'essais et évaluation de conformité		1.10.2003	1.10.2004
CEN	EN 12446:2011 Conduits de fumée - Composants - Enveloppes externes en béton	EN 12446:2003	1.4.2012	1.4.2013
CEN	EN 12467:2004 Plaques planes en fibres-ciment - Spécifications du produit et méthodes d'essai		1.1.2006	1.1.2007
	EN 12467:2004/A1:2005	Note 3	1.1.2006	1.1.2007
	EN 12467:2004/A2:2006	Note 3	1.7.2007	1.7.2008
CEN	EN 12566-1:2000 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 1: Fosses septiques préfabriquées		1.12.2004	1.12.2005
CEN	EN 12566-1:2000/A1:2003	Note 3	1.12.2004	1.12.2005
CEN	EN 12566-3:2005+A1:2009 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 3: Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site	EN 12566-3:2005	1.11.2009	1.11.2010
CEN	EN 12566-4:2007 Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués		1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 12591:2009 Bitumes et liants bitumineux - Spécifications des bitumes routiers		1.1.2010	1.1.2011
CEN	EN 12620:2002+A1:2008 Granulats pour béton	EN 12620:2002	1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 12676-1:2000 Systèmes anti-éblouissement routiers - Partie 1: Performances et caractéristiques		1.2.2004	1.2.2006
CEN	EN 12676-1:2000/A1:2003	Note 3	1.2.2004	1.2.2006
CEN	EN 12737:2004+A1:2007 Produits préfabriqués en béton - Caillebotis pour bétail		1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 12764:2004+A1:2008 Appareils sanitaires - Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d'eau	EN 12764:2004	1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 12794:2005+A1:2007 Produits préfabriqués en béton - Pieux de fondation	EN 12794:2005	1.2.2008	1.2.2009
CEN	EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008		1.8.2009	1.8.2009
CEN	EN 12809:2001 Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable - Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW - Exigences et méthodes d'essai		1.7.2005	1.7.2007
	EN 12809:2001/A1:2004	Note 3	1.7.2005	1.7.2007
	EN 12809:2001/AC:2006		1.1.2008	1.1.2008
	EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007		1.1.2008	1.1.2008
CEN	EN 12815:2001 Cuisinières domestiques à combustible solide - Exigences et méthodes d'essai		1.7.2005	1.7.2007
	EN 12815:2001/A1:2004	Note 3	1.7.2005	1.7.2007
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CEN	EN 12839:2012 Produits préfabriqués en béton - Eléments pour clôtures	EN 12839:2001	1.10.2012	1.10.2013
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CEN	EN 12860:2001 Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre - Définitions, spécifications et méthodes d'essai		1.4.2002	1.4.2003
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CEN	EN 12899-1:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale - Partie 1: Panneaux fixes		1.1.2009	1.1.2013
CEN	EN 12899-2:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale - Partie 2: Bornes lumineuses		1.1.2009	1.1.2013
CEN	EN 12899-3:2007 Signaux fixes de signalisation routière verticale - Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs		1.1.2009	1.1.2013
CEN	EN 12951:2004 Accessoires préfabriqués pour couverture - Echelles de couvreur fixées à demeure - Spécifications des produits et méthodes d'essais		1.9.2005	1.9.2006
CEN	EN 12966-1:2005+A1:2009 Signaux de signalisation routière verticale - Panneaux à messages variables - Partie 1: Norme produit	EN 12966-1:2005	1.8.2010	1.8.2010
CEN	EN 13024-2:2004 Verre dans la construction - Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement - Partie 2: Evaluation de la conformité		1.9.2005	1.9.2006
CEN	EN 13043:2002 Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation		1.7.2003	1.6.2004
CEN	EN 13043:2002/AC:2004		1.6.2006	1.6.2006
CEN	EN 13055-1:2002 Granulats légers - Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis		1.3.2003	1.6.2004
CEN	EN 13055-1:2002/AC:2004		1.1.2010	1.1.2010
CEN	EN 13055-2:2004 Granulats légers - Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées		1.5.2005	1.5.2006
CEN	EN 13063-1:2005+A1:2007 Conduits de fumées - Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique - Partie 1: Exigences et méthodes d'essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée	EN 13063-1:2005	1.5.2008	1.5.2009
CEN	EN 13063-2:2005+A1:2007 Conduits de fumées - Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique - Partie 2: Exigences et méthodes d'essai en conditions humides	EN 13063-2:2005	1.5.2008	1.5.2009
CEN	EN 13063-3:2007 Conduits de fumées - Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique - Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour conduits systèmes air / fumée		1.5.2008	1.5.2009
CEN	EN 13069:2005 Conduits de fumée - Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée - Prescriptions et méthodes d'essai		1.5.2006	1.5.2007
CEN	EN 13084-5:2005 Cheminées autoportantes - Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite - Spécification du produit		1.4.2006	1.4.2007
CEN	EN 13084-5:2005/AC:2006		1.1.2007	1.1.2007
CEN	EN 13084-7:2005 Cheminées autoportantes - Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier		1.8.2006	1.8.2007
CEN	EN 13084-7:2005/AC:2009		1.8.2009	1.8.2009
CEN	EN 13101:2002 Echelons pour regards de visite - Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité		1.8.2003	1.8.2004
CEN	EN 13108-1:2006 Mélanges bitumineux - Spécifications des matériaux - Partie 1: Enrobés bitumineux		1.3.2007	1.3.2008
CEN	EN 13108-1:2006/AC:2008		1.1.2009	1.1.2009
CEN	EN 13108-2:2006 Mélanges bitumineux - Spécifications des matériaux - Partie 2: Bétons bitumineux très minces		1.3.2007	1.3.2008
CEN	EN 13108-2:2006/AC:2008		1.1.2009	1.1.2009
CEN	EN 13108-3:2006 Mélanges bitumineux - Spécifications des matériaux - Partie 3: Bétons bitumineux souples		1.3.2007	1.3.2008
CEN	EN 13108-3:2006/AC:2008		1.1.2009	1.1.2009
CEN	EN 13108-4:2006 Mélanges bitumineux - Spécifications des matériaux - Partie 4: Hot rolled asphalt		1.3.2007	1.3.2008
CEN	EN 13108-4:2006/AC:2008		1.1.2009	1.1.2009
CEN	EN 13108-5:2006 Mélanges bitumineux - Spécifications des matériaux - Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic		1.3.2007	1.3.2008
CEN	EN 13108-5:2006/AC:2008		1.1.2009	1.1.2009
CEN	EN 13108-6:2006 Mélanges bitumineux - Spécifications des matériaux - Partie 6: Asphalte coulé routier		1.3.2007	1.3.2008
CEN	EN 13108-6:2006/AC:2008		1.1.2009	1.1.2009
CEN	EN 13108-7:2006 Mélanges bitumineux - Spécification des matériaux - Partie 7: Bétons bitumineux drainants		1.3.2007	1.3.2008
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CEN	EN 13162:2008 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en laine minérale (MW) - Spécification	EN 13162:2001	1.9.2009	1.9.2010
CEN	EN 13163:2008 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) - Spécification	EN 13163:2001	1.9.2009	1.9.2010
CEN	EN 13164:2008 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) - Spécification	EN 13164:2001	1.9.2009	1.9.2010
CEN	EN 13165:2008 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) - Spécification	EN 13165:2001	1.9.2009	1.9.2010
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CEN	EN 13167:2008 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) - Spécification	EN 13167:2001	1.9.2009	1.9.2010
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CEN	EN 13169:2008 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en perlite expansée (EPB) - Spécification	EN 13169:2001	1.9.2009	1.9.2010
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	EN 13229:2001/A2:2004	Note 3	1.7.2005	1.7.2007
	EN 13229:2001/AC:2006		1.7.2007	1.7.2007
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CEN	EN 13242:2002+A1:2007 Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées	EN 13242:2002	1.1.2009	1.1.2010
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CEN	EN 13249:2000/A1:2005	Note 3	1.11.2005	1.11.2006
CEN	EN 13250:2000 Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des voies ferrées		1.10.2001	1.10.2002
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CEN	EN 13251:2000 Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, fondations et structures de soutènement		1.10.2001	1.10.2002
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CEN	EN 13253:2000 Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages de lutte contre l'érosion (protection côtière et revêtement de berge)		1.10.2001	1.10.2002
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CEN	EN 14915:2006/AC:2007		1.1.2008	1.1.2008
CEN	EN 14933:2007 Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil - Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) - Spécification		1.7.2008	1.7.2009
CEN	EN 14934:2007 Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil - Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) - Spécification		1.7.2008	1.7.2009
CEN	EN 14963:2006 Éléments de couverture - Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière - Classification, spécifications et méthodes d'essais		1.8.2009	1.8.2012
CEN	EN 14964:2006 Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu - Définitions et caractéristiques		1.1.2008	1.1.2009
CEN	EN 14967:2006 Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs - Définitions et caractéristiques		1.3.2007	1.3.2008
CEN	EN 14989-1:2007 Conduits de fumée - Exigences et méthodes d'essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches - Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6		1.1.2008	1.1.2009
CEN	EN 14989-2:2007 Conduits de fumée - Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches - Partie 2: Conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils étanches		1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 14991:2007 Produits préfabriqués en béton - Éléments de fondation		1.1.2008	1.1.2009
CEN	EN 14992:2007 Produits préfabriqués en béton - Eléments de mur		1.1.2008	1.5.2010
CEN	EN 15037-1:2008 Produits préfabriqués en béton - Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous - Partie 1: Poutrelles		1.1.2010	1.1.2011
CEN	EN 15037-2:2009+A1:2011 Produits préfabriqués en béton - Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous - Partie 2: Entrevous en béton		1.12.2011	1.12.2012
CEN	EN 15037-3:2009+A1:2011 Produits préfabriqués en béton - Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous - Partie 3: Entrevous en terre cuite		1.12.2011	1.12.2012
CEN	EN 15037-4:2010 Produits préfabriqués en béton - Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous - Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé		1.11.2010	1.11.2011
CEN	EN 15048-1:2007 Boulonnerie de construction métallique non précontrainte - Partie 1: Exigences générales		1.1.2008	1.10.2009
CEN	EN 15050:2007+A1:2012 Produits préfabriqués en béton - Eléments de ponts	EN 15050:2007	1.12.2012	1.12.2012
CEN	EN 15069:2008 Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux		1.1.2009	1.1.2010
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CEN	EN 15102:2007+A1:2011 Revêtements muraux décoratifs - Rouleaux et panneaux	EN 15102:2007	1.7.2012	1.7.2012
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CEN	EN 15250:2007 Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur - Exigences et méthodes d'essai		1.1.2008	1.1.2010
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CEN	EN 15274:2007 Adhésifs structuraux pour applications générales - Exigences et méthodes d'essai		1.4.2010	1.4.2011
CEN	EN 15275:2007 Adhésifs structuraux - Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil		1.4.2010	1.4.2011
CEN	EN 15275:2007/AC:2010		1.1.2011	1.1.2011
CEN	EN 15283-1:2008+A1:2009 Plaques de plâtre armées de fibres - Définitions, spécifications et méthodes d'essai - Partie 1: Plaques de plâtre armées d'un tissu	EN 15283-1:2008	1.6.2010	1.6.2011
CEN	EN 15283-2:2008+A1:2009 Plaques de plâtre armées de fibres - Définitions, spécifications et méthodes d'essai - Partie 2: Plaques de plâtre fibrées	EN 15283-2:2008	1.6.2010	1.6.2011
CEN	EN 15285:2008 Pierre agglomérée - Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs)		1.1.2009	1.1.2010
CEN	EN 15285:2008/AC:2008		1.1.2009	1.1.2009
CEN	EN 15322:2009 Bitumes et liants bitumineux - Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés		1.6.2010	1.6.2011
CEN	EN 15368:2008+A1:2010 Liant hydraulique pour applications non structurelles - Définition, spécifications et critères de conformité		1.9.2011	1.9.2012
CEN	EN 15381:2008 Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés		1.1.2010	1.1.2011
CEN	EN 15382:2008 Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les infrastructures de transport		1.1.2010	1.1.2011
CEN	EN 15435:2008 Produits préfabriqués en béton - Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers - Propriétés et performances des produits		1.2.2009	1.2.2010
CEN	EN 15498:2008 Produits préfabriqués en béton - Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat - Propriétés et performances des produits		1.2.2009	1.2.2010
CEN	EN 15599-1:2010 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles - Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) - Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre		1.4.2011	1.4.2012
CEN	EN 15600-1:2010 Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles - Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) - Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre		1.4.2011	1.4.2012
CEN	EN 15650:2010 Ventilation dans les bâtiments - Clapets coupe-feu		1.9.2011	1.9.2012
CEN	EN 15743:2010 Ciment sursulfaté - Composition, spécifications et critères de conformité		1.11.2010	1.11.2011
CEN	EN 15821:2010 Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles - Exigences et méthodes d'essai		1.7.2011	1.7.2012
CEN	EN 15824:2009 Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs		1.4.2010	1.4.2011

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Note 4:

La date de fin de la période de coexistence est la même que la date de retrait des spécifications techniques nationales conflictuelles dont la présomption de conformité doit être basée sur des spécifications européennes harmonisées (normes harmonisées ou agréments techniques européens), indiquées sur la page http://ec.europa.eu/enterprise/newapproach/nando/index.cfm?fuseaction=cpd.hs du système d'information NANDO de la Commission européenne. En cas de nouvelle version d’une norme harmonisée, l’ancienne et la nouvelle versions de la norme peuvent être utilisées pour apposer le marquage CE jusqu’à la fin de la période de coexistence.

AVERTISSEMENT:

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

—

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

—	La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

—	Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

—	Pour de plus amples informations voir: http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

(1) OEN: Organisme européen de Normalisation:

—	CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

—	Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, BELGIQUE, Tel. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

—	ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2) JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3) JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.

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