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Document C:2012:055:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 55, 24 février 2012


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2012.055.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 55

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    55e année
    24 février 2012


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2012/C 055/01

    Décision du Conseil du 10 février 2012 portant nomination et remplacement de membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

    1

     

    Commission européenne

    2012/C 055/02

    Taux de change de l'euro

    2

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2012/C 055/03

    Décision mettant fin à une mesure d'assainissement à l'égard de Apra Leven NV (Avis publié conformément à l’article 6 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l’assainissement et la liquidation des entreprises d’assurance)

    3


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission européenne

    2012/C 055/04

    Avis d’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures antidumping applicables aux importations de certains types de polyéthylène téréphtalate originaires de l’Inde, d’Indonésie, de Malaisie, de Taïwan et de Thaïlande

    4

    2012/C 055/05

    Avis d’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures compensatoires applicables aux importations de certains polyéthylènes téréphtalates originaires de l’Inde

    14

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2012/C 055/06

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6494 — Total/OAO Novatek/OAO Yamal LNG) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    23

    2012/C 055/07

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6487 — Mitsui/Sanyo/Musco/Navyug Special Steel) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    24

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission européenne

    2012/C 055/08

    Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    25


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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