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Document C:2011:383:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 383, 30 décembre 2011


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2011.383.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 383

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    54e année
    30 décembre 2011


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2011/C 383/01

    Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1 septembre 2011 au 31 octobre 2011[Publié en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]

    1

    2011/C 383/02

    Résumé des décisions de l'Union européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1 septembre 2011 au 31 octobre 2011(décisions prises conformément à l'article 34 de la directive 2001/83/CE ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE)

    17


    FR

     

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