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Document C:2011:366:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 366, 15 décembre 2011


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2011.366.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 366

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    54e année
    15 décembre 2011


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Cour des comptes

    2011/C 366/01

    Rapport sur les comptes annuels de l'Agence communautaire de contrôle des pêches relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    1

    2011/C 366/02

    Rapport sur les comptes annuels de l'Agence d'approvisionnement d'Euratom relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    6

    2011/C 366/03

    Rapport sur les comptes annuels de l’Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne relatifs à l’exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    9

    2011/C 366/04

    Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l'information relatifs à l’exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    15

    2011/C 366/05

    Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    21

    2011/C 366/06

    Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne des médicaments relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    27

    2011/C 366/07

    Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne des produits chimiques relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    33

    2011/C 366/08

    Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    39

    2011/C 366/09

    Rapport sur les comptes annuels de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    45

    2011/C 366/10

    Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité maritime relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    52

    2011/C 366/11

    Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour l’environnement relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    57

    2011/C 366/12

    Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive Éducation, audiovisuel et culture relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    63

    2011/C 366/13

    Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive du Conseil européen de la recherche relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    69

    2011/C 366/14

    Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    75

    2011/C 366/15

    Rapport sur les comptes annuels de l'Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de la Commission

    81

    2011/C 366/16

    Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour la recherche relatifs à l’exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    87

    2011/C 366/17

    Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour la santé et les consommateurs relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    93

    2011/C 366/18

    Rapport sur les comptes annuels de l'Agence ferroviaire européenne relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    100

    2011/C 366/19

    Rapport sur les comptes annuels de l'Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Autorité

    106

    2011/C 366/20

    Rapport sur les comptes annuels de l'Agence du GNSS européen relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Agence

    112

    2011/C 366/21

    Rapport sur les comptes annuels du Centre de traduction des organes de l’Union européenne relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses du Centre

    117

    2011/C 366/22

    Rapport sur les comptes annuels du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses du Centre

    122

    2011/C 366/23

    Rapport sur les comptes annuels du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses du Centre

    127

    2011/C 366/24

    Rapport sur les comptes annuels du Collège européen de police relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses du Collège

    134

    2011/C 366/25

    Rapport sur les comptes annuels d'Eurojust relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses d'Eurojust

    140

    2011/C 366/26

    Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour la formation relatifs à l’exercice 2010, accompagné des réponses de la Fondation

    145

    2011/C 366/27

    Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de la Fondation

    150

    2011/C 366/28

    Rapport sur les comptes annuels de l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Observatoire

    156

    2011/C 366/29

    Rapport sur les comptes annuels de l'Office communautaire des variétés végétales relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Office

    162

    2011/C 366/30

    Rapport sur les comptes annuels de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Office

    167

    2011/C 366/31

    Rapport sur les comptes annuels de l’Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l'Institut

    173

    2011/C 366/32

    Rapport sur les comptes annuels de l'Office européen de police (Europol) relatifs à l'exercice 2010, accompagné des réponses de l’Office

    179


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