Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2011:350:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 350, 1 décembre 2011


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.350.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 350

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
1 décembre 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 350/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1

2011/C 350/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (2)

2

2011/C 350/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

5


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 350/04

Taux de change de l'euro

8

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 350/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

9

 

INFORMATIONS RELATIVES À L’ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

Comité mixte de l'EEE

2011/C 350/06

Décisions du Comité mixte de l'EEE pour lesquelles les obligations constitutionnelles ont été remplies en vertu de l'article 103 de l'accord EEE

10


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Office européen de sélection du personnel (EPSO)

2011/C 350/07

Avis de concours général

12


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE, sauf en ce qui concerne les produits relevant de l'annexe I du traité

 

(2)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

Top