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Document C:2011:321:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 321, 4 novembre 2011


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2011.321.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 321

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
4 novembre 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 321/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6356 — GE/IR/UEC/JV) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 321/02

Taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement: 1,5 % au 1er novembre 2011 — Taux de change de l'euro

2

2011/C 321/03

Taux de change de l'euro

3

2011/C 321/04

Taux de change de l'euro

4

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 321/05

Communication de la Commission conformément à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers

5

2011/C 321/06

Communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public

6

2011/C 321/07

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

7


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2011/C 321/08

Appel à propositions — EACEA/24/11 — MEDIA 2007 — Développement, distribution, promotion et formation — i2i Audiovisuel

8

2011/C 321/09

Appel à propositions — EACEA/25/11 — Tempus IV — Réforme de l'enseignement supérieur grâce à la coopération universitaire internationale

11

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2011/C 321/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6393 — Astrium Holding/Vizada Group) (1)

15

2011/C 321/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6378 — C1000/SdB Supermarket) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

16

2011/C 321/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6394 — Gilde/Eismann) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

17

2011/C 321/13

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6376 — ArcelorMittal/ATIC Services) (1)

18

2011/C 321/14

Retrait de la notification d’une opération de concentration (Affaire COMP/M.6262 — AGRANA/RWA/JV) (1)

19

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2011/C 321/15

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

20


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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