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Document C:2011:278:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 278, 22 septembre 2011


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.278.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 278

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
22 septembre 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 278/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6058 — Bank of Scotland/Barclays Bank/KEW Green Hotels) (1)

1

2011/C 278/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6185 — Flabeg Holding/Schott Solar CPS) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2011/C 278/03

Décision du Conseil du 20 septembre 2011 portant nomination d'un membre titulaire et d'un membre suppléant, pour Malte, du conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

2

2011/C 278/04

Acte du Conseil du 12 septembre 2011 déterminant le grade et l'échelon auxquels s'effectue le renouvellement du mandat d'un directeur adjoint de l'Office européen de police (Europol)

3

 

Commission européenne

2011/C 278/05

Taux de change de l'euro

4

 

Cour des comptes

2011/C 278/06

Rapport spécial no 7/2011 «L'aide agroenvironnementale est-elle conçue et gérée de manière satisfaisante?»

5

 

INFORMATIONS RELATIVES À L’ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

Autorité de surveillance AELE

2011/C 278/07

Aide d’État — Décision de ne pas soulever d’objections

6

2011/C 278/08

Aide d’État — Décision de ne pas soulever d’objections

7

2011/C 278/09

Aide d’État — Décision de ne pas soulever d’objections

8

2011/C 278/10

Absence d'aide d'État au sens de l'article 61, paragraphe 1, de l'accord EEE

9


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2011/C 278/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6373 — Sungwoo/Mitsubishi/Sungwoo CZ/Sungwoo SK) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

10

2011/C 278/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6330 — Ugitour/CDC/Sogecap/Real estate portfolio) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

11


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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