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Document C:2011:182:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 182, 23 juin 2011


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.182.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 182

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
23 juin 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 182/01

Communication de la Commission — Notification des associations ou organisations professionnelles qui remplissent les conditions de l'article 3, paragraphe 2 et figurant à l’annexe I de la directive 2005/36/CE (1)

1

2011/C 182/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (2)

4


 

III   Actes préparatoires

 

BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

 

Banque centrale européenne

2011/C 182/03

Avis du conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne du 9 juin 2011 sur une recommandation du Conseil concernant la nomination du président de la Banque centrale européenne (CON/2011/48)

6


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 182/04

Taux de change de l'euro

7

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 182/05

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

8

2011/C 182/06

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

9

 

INFORMATIONS RELATIVES À L’ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

 

Commission européenne

2011/C 182/07

Absence d'aide d'État au sens de l'article 61 de l'accord EEE

10

2011/C 182/08

Absence d'aide d'État au sens de l'article 61 de l'accord EEE

11

2011/C 182/09

Absence d’aide d’État au sens de l’article 61 de l’accord EEE

12


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2011/C 182/10

Aides d'État — République tchèque — Aide d'État SA.30908 (11/C) (ex N 176/10) — Czech Airlines — Plan de restructuration — Invitation à présenter des observations en application de l’article 108, paragraphe 2, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (1)

13

2011/C 182/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6150 — Veolia Transport/Trenitalia/JV) (1)

29

2011/C 182/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6290 — PORR/Teerag-Asdag) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

30

2011/C 182/13

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6234 — First Reserve Fund XII/Metallum Holding) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

31


 

Rectificatifs

2011/C 182/14

Rectificatif à la note explicative concernant la réduction du risque de transmission des agents des encéphalopathies spongiformes animales par les médicaments à usage humain et vétérinaire (EMA/410/01 rév. 3) (JO C 73 du 5.3.2011)

32


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

 

(2)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE, sauf en ce qui concerne les produits relevant de l'annexe I du traité

FR

 

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