EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2011:174:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 174, 15 juin 2011


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.174.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 174

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
15 juin 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 174/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1

2011/C 174/02

Communication en application de l'article 12, paragraphe 5 a) du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil, relatif aux renseignements donnés par les autorités douanières des États membres en matière de classement des marchandises dans la nomenclature douanière

3

2011/C 174/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6104 — Safran/SNPE Matériaux Energétiques/Regulus) (1)

5


 

III   Actes préparatoires

 

BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

 

Banque centrale européenne

2011/C 174/04

Recommandation de la Banque centrale européenne du 9 juin 2011 au Conseil de l’Union européenne concernant la désignation des commissaires aux comptes extérieurs de l’Oesterreichische Nationalbank (BCE/2011/7)

6


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 174/05

Taux de change de l'euro

7


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2011/C 174/06

Appel à propositions — EACEA/18/11 — Programme Jean Monnet — Activité clé 1 — Activités d’information et de recherche dans le cadre de l’initiative «Apprendre l’UE à l’école»

8

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2011/C 174/07

Communication du ministre des affaires économiques, de l'agriculture et de l'innovation du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

11

2011/C 174/08

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6229 — PAG/Mitsui/AMT JV) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

13


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

Top