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Document C:2011:170:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 170, 10 juin 2011


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2011.170.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 170

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    54e année
    10 juin 2011


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2011/C 170/01

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2011/C 170/02

    Taux de change de l'euro

    5

     

    Cour des comptes

    2011/C 170/03

    Rapport spécial no 4/2011 «Audit du mécanisme de garantie pour les PME»

    6

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2011/C 170/04

    Procédures de liquidation — Décision relative à l’ouverture de la procédure de liquidation de Eurostar Ε.Α.Ε.Α.Ζ. (Publication conformément à l’article 14 de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l’assainissement et la liquidation des entreprises d’assurance)

    7

    2011/C 170/05

    Communication de la Commission conformément à la procédure prévue à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Nouvel appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

    8

    2011/C 170/06

    Communication de la Commission conformément à la procédure prévue à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Nouvel appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

    9


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission européenne

    2011/C 170/07

    Avis d’ouverture d’un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de chlorure de potassium originaire, entre autres, de Russie

    10


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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