ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.127.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 127

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
29 avril 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2011/C 127/01

Conclusions du Conseil préconisant l'introduction d'un identifiant européen de la jurisprudence et un ensemble minimal de métadonnées uniformes pour la jurisprudence

1

Commission européenne

2011/C 127/02

Taux de change de l'euro

8

2011/C 127/03

Communication de la Commission relative à la quantité non demandée à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011 dans le cadre de certains contingents ouverts par l'Union pour des produits dans les secteurs de la viande de volaille, des œufs et des ovalbumines

9

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 127/04

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

11

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2011/C 127/05

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6224 — Oaktree/TPG/Taylor Morrison Homebuilding Business) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

14

Rectificatifs

2011/C 127/06

Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) (JO C 110 du 8.4.2011)

15

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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