ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.115.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 115

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
13 avril 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 115/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6140 — Dupont/Danisco) (1)

1

2011/C 115/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6173 — Ageas/Sabanci Holding/Aksigorta) (1)

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

2011/C 115/03

Communication du Parlement européen relative au Prix du citoyen européen — CIVI EUROPAEO PRAEMIUM

2

Commission européenne

2011/C 115/04

Taux de change de l'euro

4

2011/C 115/05

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

5

2011/C 115/06

Avis de clôture concernant les demandes multiples ayant trait à la gestion collective en Espagne (référence no CHAP/2010/00310)

9

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 115/07

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

10

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2011/C 115/08

Communication du ministre des affaires économiques, de l'agriculture et de l'innovation du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

14

2011/C 115/09

Communication du ministre des affaires économiques, de l'agriculture et de l'innovation du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

16

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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