ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.093.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 93

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
25 mars 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 093/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6117 — Assa Abloy/Cardo) (1)

1

2011/C 093/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6120 — APMT/PSA/COSCO/DPPC/DPCT) (1)

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

2011/C 093/03

Décision du Bureau du Parlement européen du 23 mars 2011 portant modification des mesures d'application du statut des députés au Parlement européen

2

Commission européenne

2011/C 093/04

Taux de change de l'euro

4

2011/C 093/05

Liste des jours fériés de l'année 2011 pour les institutions de l'Union européenne

5

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 093/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

7

2011/C 093/07

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

12

2011/C 093/08

Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

15

2011/C 093/09

Informations communiquées par l'Estonie concernant la mise en œuvre de la directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil

16

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission européenne

2011/C 093/10

Appel à propositions — EACEA/15/11 — Dans le cadre du programme pour l’éducation et la formation tout au long de la vie — Soutien à la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation

17

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2011/C 093/11

Communication du ministre des affaires économiques, de l'agriculture et de l'innovation du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

22

2011/C 093/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6202 — Samsung LED/Sumitomo Chemical/JV) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

24

2011/C 093/13

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6108 — EQT V/Dometic) (1)

25

2011/C 093/14

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6164 — Barclays Bank/Egg Credit Card Assets) (1)

26

2011/C 093/15

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6112 — Good Energies/NEIF/NEWCO) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

27

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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