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Document C:2011:041:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 41, 10 février 2011


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2011.041.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 41

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    54e année
    10 février 2011


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2011/C 041/01

    Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2011/C 041/02

    Taux de change de l'euro

    3

    2011/C 041/03

    Communication de la Commission sur la protection du droit d'auteur pour le dessin de la face commune des pièces en euros

    4

     

    INFORMATIONS RELATIVES À L’ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

     

    Autorité de surveillance AELE

    2011/C 041/04

    Invitation à présenter des observations, en application de l'article 1er, paragraphe 2, de la partie I du protocole 3 de l'accord entre les États de l'AELE relatif à l'institution d'une Autorité de surveillance et d'une Cour de justice, au sujet d'une aide d'État concernant le rétablissement de certaines opérations de (l’ex-) Kaupthing Bank hf et la mise en place et la capitalisation de New Kaupthing Bank (aujourd’hui renommée Arion Bank hf)

    7

    2011/C 041/05

    Invitation à présenter des observations, en application de l'article 1er, paragraphe 2, de la partie I du protocole 3 de l'accord entre les États de l'AELE relatif à l'institution d'une Autorité de surveillance et d'une Cour de justice, sur des éléments d’aides d'État concernant le rétablissement de certaines opérations de (l’ex-) Landsbanki Islands hf et la mise en place et la capitalisation de New Landsbanki Islands (NBI hf)

    31

    2011/C 041/06

    Invitation à présenter des observations, en application de l'article 1er, paragraphe 2, de la partie I du protocole 3 de l'accord entre les États de l'AELE relatif à l'institution d'une Autorité de surveillance et d'une Cour de justice, sur des éléments d’aides d’État concernant le rétablissement de certaines opérations de (l’ex-) Glitnir Bank hf et la mise en place et la capitalisation de New Glitnir Bank hf (aujourd’hui renommée Islandsbanki)

    51


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2011/C 041/07

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6147 — Rosneft Oil Company/BP/Ruhr Oel) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    72

    2011/C 041/08

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6060 — Citigroup/Public Sector Pension Investment Board/DP World/DP World Australia JV) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    74


     

    Rectificatifs

    2011/C 041/09

    Rectificatif au guide pour la préparation d’une demande d’autorisation (JO C 28 du 28.1.2011)

    75


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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