ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.026.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 26

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
28 janvier 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 026/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6105 — Veolia/EDF/Société d'Energie et d'Eau du Gabon) (1)

1

2011/C 026/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6089 — PAI/Hunkemöller) (1)

1

2011/C 026/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5942 — Lloyds TSB Bank/Svenska Handelsbanken/Dyson Group) (1)

2

III   Actes préparatoires

Commission européenne

2011/C 026/04

Propositions législatives adoptées par la Commission

3

2011/C 026/05

Propositions législatives adoptées par la Commission

6

2011/C 026/06

Propositions législatives adoptées par la Commission

8

2011/C 026/07

Propositions législatives adoptées par la Commission

11

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 026/08

Taux de change de l'euro

17

2011/C 026/09

Dernière publication de documents COM autres que les propositions législatives et de propositions législatives adoptés par la CommissionJO C 296 du 30.10.2010

18

2011/C 026/10

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

19

2011/C 026/11

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

22

2011/C 026/12

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

23

2011/C 026/13

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

25

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 026/14

Communication de la Commission conformément à l'article 16 du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

30

2011/C 026/15

Communication de la Commission conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

31

2011/C 026/16

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public (modification) portant sur des services aériens réguliers (1)

32

2011/C 026/17

Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

33

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission européenne

2011/C 026/18

Appel à propositions d'actions dans le domaine de l’énergie dans le cadre du programme «Énergie intelligente — Europe» [Décision no 1639/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 310 du 9.11.2006, p. 15)]

34

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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