ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2011.004.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 4E

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
7 janvier 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen
SESSION 2010-2011
Séance du 25 mars 2010
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 132 E du 21.5.2010
TEXTES ADOPTÉS

Jeudi 25 mars 2010

2011/C 004E/01

Rapport sur la déclaration annuelle 2009 sur la zone euro et les finances publiquesRésolution du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la déclaration annuelle 2009 sur la zone euro et les finances publiques (2009/2203(INI))

1

2011/C 004E/02

Deuxième sommet européen sur les RomsRésolution du Parlement européen du 25 mars 2010 sur le deuxième sommet européen sur les Roms

7

2011/C 004E/03

Priorités budgétaires pour l’exercice 2011 – Section III – CommissionRésolution du Parlement européen du 25 mars 2010 sur les priorités budgétaires pour l’exercice 2011 – Section III – Commission (2010/2004 (BUD))

11

2011/C 004E/04

Orientations budgétaires: 2011 – sections I, II et IV à IXRésolution du Parlement européen du 25 mars 2010 sur les orientations relatives à la procédure budgétaire 2011, section I – Parlement européen, section II – Conseil, section IV – Cour de justice, section V – Cour des comptes, section VI – Comité économique et social européen, section VII – Comité des régions, section VIII – Médiateur européen, section IX – Contrôleur européen de la protection des données (2010/2003(BUD))

20

2011/C 004E/05

Politique de qualité des produits agricoles: quelle stratégie adopter?Résolution du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la politique de qualité des produits agricoles: quelle stratégie adopter? (2009/2105(INI))

25

2011/C 004E/06

Les effets de la crise financière et économique mondiale sur les pays en développement et sur la coopération au développementRésolution du Parlement européen du 25 mars 2010 sur les répercussions de la crise financière et économique mondiale sur les pays en développement et sur la coopération au développement (2009/2150(INI))

34

2011/C 004E/07

Rapport annuel de la BCE pour 2008Résolution du Parlement européen du 25 mars 2010 sur le rapport annuel 2008 de la Banque centrale européenne (2009/2090(INI))

44

RECOMMANDATIONS

Parlement européen

Jeudi 25 mars 2010

2011/C 004E/08

Recommandation à l'intention du Conseil sur la 65e session de l'Assemblée générales des Nations uniesRecommandation du Parlement européen du 25 mars 2010 à l'intention du Conseil sur la 65e session de l'Assemblée générale des Nations unies (2010/2020(INI))

49

III   Actes préparatoires

Parlement européen

Jeudi 25 mars 2010

2011/C 004E/09

Animaux vivants et viandes fraîches: conditions requises pour l'importation dans l'Union ***IRésolution législative du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil abrogeant la décision 79/542/CEE du Conseil établissant une liste de pays tiers ou de parties de pays tiers et définissant les conditions de police sanitaire, les conditions sanitaires et la certification vétérinaire requises à l’importation dans la Communauté de certains animaux vivants et des viandes fraîches qui en sont issues (COM(2009)0516 – C7-0211/2009 – 2009/0146(COD))

57

P7_TC1-COD(2009)0146
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 25 mars 2010 en vue de l’adoption de la décision no …/2010 UE du Parlement européen et du Conseil abrogeant la décision 79/542/CEE du Conseil établissant une liste de pays tiers ou de parties de pays tiers et définissant les conditions de police sanitaire, les conditions sanitaires et la certification vétérinaire requises à l’importation dans la Communauté de certains animaux vivants et des viandes fraîches qui en sont issues

58

2011/C 004E/10

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: Lituanie/fabrication de meublesRésolution du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (COM(2010)0058 – C7-0041/2010 – 2010/2035(BUD))

58

ANNEXE

60

2011/C 004E/11

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation: Lituanie/industrie de l'habillementRésolution du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (COM(2010)0056 – C7-0035/2010 – 2010/2031(BUD))

61

ANNEXE

63

2011/C 004E/12

Nomination du vice–président de la Banque centrale européenneDécision du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la recommandation du Conseil concernant la nomination du vice–président de la Banque centrale européenne (C7-0044/2010 – 2010/0813(NLE))

64

2011/C 004E/13

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Milan Martin CviklDécision du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la nomination proposée de Milan Martin Cvikl comme membre de la Cour des comptes (C7-0022/2010 – 2010/0810(NLE))

65

2011/C 004E/14

Nomination d'un membre de la Cour des Comptes - Mme Rasa BudbergytėDécision du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la nomination proposée de Rasa Budbergytė comme membre de la Cour des comptes (C7-0018/2010 – 2010/0806(NLE))

66

2011/C 004E/15

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - Mme Kersti KaljulaidDécision du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la nomination proposée de Kersti Kaljulaid comme membre de la Cour des comptes (C7-0016/2010 – 2010/0804(NLE))

66

2011/C 004E/16

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Igor LudboržsDécision du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la nomination proposée d’Igors Ludboržs comme membre de la Cour des comptes (C7-0017/2010 – 2010/0805(NLE))

67

2011/C 004E/17

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Szabolcs FazakasDécision du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la nomination proposée de Szabolcs Fazakas comme membre de la Cour des comptes (C7-0019/2010 – 2010/0807(NLE))

68

2011/C 004E/18

Nomination d'un membre de la Cour des Comptes - M. Ladislav BalkoDécision du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la nomination proposée de M. Ladislav Balko comme membre de la Cour des comptes (C7-0023/2010 – 2010/0811(NLE))

68

2011/C 004E/19

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Louis Galeacommission du contrôle budgétaire Décision du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la nomination proposée de Louis Galea comme membre de la Cour des comptes (C7-0020/2010 – 2010/0808(NLE))

69

2011/C 004E/20

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Augustyn Bronisław KubikDécision du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la nomination proposée d'Augustyn Bronisław Kubik comme membre de la Cour des comptes (C7-0021/2010 – 2010/0809(NLE))

70

2011/C 004E/21

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Jan KinštDécision du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la nomination proposée de Jan Kinšt comme membre de la Cour des comptes (C7-0015/2010 – 2010/0803(NLE))

70

2011/C 004E/22

Nomination d'un membre de la Cour des comptes - M. Eoin O'SheaDécision du Parlement européen du 25 mars 2010 sur la nomination proposée d'Eoin O’Shea comme membre de la Cour des comptes (C7-0033/2010 – 2010/0812(NLE))

71

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