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Document C:2010:353:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 353, 28 décembre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.353.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 353

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
28 décembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 353/01

Communication interprétative de la Commission concernant certaines dispositions de la directive 2007/58/CE

1

2010/C 353/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5971 — PPC/Urbaser/JV) (1)

7

2010/C 353/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5957 — CD&R Fund VIII/Goldman Sachs/HGI) (1)

7

2010/C 353/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6002 — Intel/GE/JV) (1)

8

2010/C 353/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6074 — CEZ/EPH/Mibrag Group) (1)

8

2010/C 353/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5961 — Bertrand Restauration/InBev France/Bars&Co) (1)

9

2010/C 353/07

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

10


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2010/C 353/08

Avis à l'attention des personnes et entités auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par l'article 4, paragraphe 1, point b), de la décision 2010/801/PESC du Conseil renouvelant les mesures restrictives instaurées à l’encontre de la Côte-d’Ivoire

11

2010/C 353/09

Avis à l'attention des personnes et entités auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2010/800/PESC du Conseil et le règlement (CE) no 329/2007 du Conseil

12

2010/C 353/10

Avis à l'attention des personnes et entités auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2010/800/PESC du Conseil et le règlement (CE) no 329/2007 du Conseil

13

 

Commission européenne

2010/C 353/11

Taux de change de l'euro

14

2010/C 353/12

Taux de change de l'euro

15

2010/C 353/13

Taux de change de l'euro

16

2010/C 353/14

Accusé de réception — Avis de pré-clôture concernant les demandes multiples enregistrées sous la référence no CHAP/2010/310 — Lettres multiples concernant la gestion collective en Espagne

17

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 353/15

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

18


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2010/C 353/16

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6089 — PAI/Hunkemöller) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

22


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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