Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2010:349:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 349, 22 décembre 2010


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2010.349.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 349

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    53e année
    22 décembre 2010


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    AVIS

     

    Commission européenne

    2010/C 349/01

    Avis de la Commission du 21 décembre 2010 concernant le projet de rejet d’effluents radioactifs provenant du lieu de stockage tampon pour les déchets de très faible activité situé sur le site de la centrale nucléaire d'Ignalina en Lituanie, conformément à l’article 37 du traité Euratom

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2010/C 349/02

    Taux de change de l'euro

    3

    2010/C 349/03

    Nouvelle face nationale des pièces en euros destinées à la circulation

    4

    2010/C 349/04

    Décision de la Commission du 15 décembre 2010 modifiant la décision 2007/320/CE de la Commission du 22 mars 2007 instituant un groupe d'experts des États membres sur la numérisation et la conservation numérique, afin de prolonger sa période de validité

    5

    2010/C 349/05

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2009/142/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les appareils à gaz (version codifiée)(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

    6

    2010/C 349/06

    Communication de la Commission relative à l'autorité habilitée à délivrer des certificats d'origine dans le cadre du règlement (UE) no 1085/2010

    15

    2010/C 349/07

    Communication de la Commission relative à l'autorité habilitée à délivrer des certificats d'origine dans le cadre du règlement (UE) no 1085/2010

    16

    2010/C 349/08

    Communication de la Commission relative à l'autorité habilitée à délivrer des certificats d'origine dans le cadre du règlement (UE) no 1085/2010

    17

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2010/C 349/09

    Liste des agences de notation enregistrées conformément aux dipositions du règlement (CE) no 1060/2009 du Parlement européen et du Conseil sur les agences de notation de crédit

    18


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

    Top