ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2010.348.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 348E

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
21 décembre 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen
SESSION 2009-2010
Séance du 25 février 2010
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 111 E du 30.4.2010
TEXTES ADOPTÉS

Jeudi 25 février 2010

2010/C 348E/01

Situation en UkraineRésolution du Parlement européen du 25 février 2010 sur la situation en Ukraine

1

2010/C 348E/02

Priorités du PE en vue du Conseil des droits de l'homme de l'ONU (Genève, du 1er au 26 mars 2010)Résolution du Parlement européen du 25 février 2010 sur la 13e session du Conseil des droits de l'homme (CDH) des Nations unies

6

2010/C 348E/03

Pékin + 15 - plate-forme d'action de l'ONU pour l'égalité des genresRésolution du Parlement européen du 25 février 2010 sur Pékin + 15 – Programme d'action des Nations unies en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes

11

2010/C 348E/04

Livre vert sur la réforme de la politique commune de la pêcheRésolution du Parlement européen du 25 février 2010 sur le Livre vert sur la réforme de la politique commune de la pêche (2009/2106(INI))

15

2010/C 348E/05

Transport de chevaux destinés à l'abattage dans l'Union européenneDéclaration du Parlement européen du 25 février 2010 sur le transport de chevaux destinés à l'abattage dans l'Union européenne

37

III   Actes préparatoires

Parlement européen

Jeudi 25 février 2010

2010/C 348E/06

Projets d'investissement relatifs à des infrastructures énergétiques ***IRésolution législative du Parlement européen du 25 février 2010 sur la proposition de règlement du Conseil concernant la communication à la Commission des projets d'investissement relatifs à des infrastructures énergétiques dans la Communauté européenne, et abrogeant le règlement (CE) no 736/96 (COM(2009)0361 – C7-0125/2009 – 2009/0106(COD))

38

P7_TC1-COD(2009)0106
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 25 février 2010 en vue de l’adoption du règlement (UE) no …/2010 du Parlement européen et du Conseil concernant la communication à la Commission des projets d’investissement relatifs à des infrastructures énergétiques dans l'Union européenne et abrogeant le règlement (CE) no 736/96 du Conseil

39

ANNEXE

47

2010/C 348E/07

État prévisionnel des recettes et des dépenses pour le budget rectificatif 1/2010 (section I, Parlement européen)Résolution du Parlement européen du 25 février 2010 sur l'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour le budget rectificatif no 1/2010 (section I, Parlement européen) (2010/2014(BUD))

50

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