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Document C:2010:343:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 343, 17 décembre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.343.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 343

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
17 décembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 343/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6017 — APMT/DPW/COSCO/QPGL/QQCT) (1)

1

2010/C 343/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5970 — CA Immo/Europolis) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 343/03

Taux de change de l'euro

2

2010/C 343/04

Notifications en vertu de l'article 26, paragraphe 1, du règlement (CE) no 593/2008 du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Rome I)

3

2010/C 343/05

Notifications en vertu de l'article 29, paragraphe 1, du règlement (CE) no 864/2007 du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles (Rome II)

7

 

Médiateur européen

2010/C 343/06

Rapport spécial au Parlement européen présenté conformément à l'article 3 (7) du statut du Médiateur européen

12

2010/C 343/07

Rapport Annuel 2009

13

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 343/08

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

14

2010/C 343/09

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

15

2010/C 343/10

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

16

2010/C 343/11

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

17

2010/C 343/12

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

18

2010/C 343/13

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

19

2010/C 343/14

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

20

2010/C 343/15

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

21

2010/C 343/16

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

22

2010/C 343/17

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

23


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission européenne

2010/C 343/18

Avis d'ouverture d'une procédure antidumping concernant les importations de certains systèmes d'électrodes en graphite originaires de la République populaire de Chine

24

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2010/C 343/19

Avis concernant une demande au titre de l’article 30 de la directive 2004/17/CE — Prolongation du délai — Demande émanant d’une entité adjudicatrice

31

2010/C 343/20

Avis à l'attention de M. Fahd Mohammed Ahmed Al-Quso, ajouté par le règlement (UE) no 1204/2010 de la Commission à la liste visée aux articles 2, 3 et 7 du règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaida et aux Taliban

32


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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