ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.327.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 327

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
4 décembre 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Conseil

2010/C 327/01

Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, relative à l'animation socio-éducative

1

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2010/C 327/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

6

2010/C 327/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6011 — ATP/PFA/Folksam Sak/Folksam LIV/CPD/FIH Group) (1)

10

2010/C 327/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5880 — Shell/Topaz/JV) (1)

10

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2010/C 327/05

Conclusions du Conseil du 19 novembre 2010 sur l'éducation au développement durable

11

Commission européenne

2010/C 327/06

Taux de change de l'euro

15

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 327/07

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

16

2010/C 327/08

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

17

2010/C 327/09

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

18

2010/C 327/10

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

19

2010/C 327/11

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

20

2010/C 327/12

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

21

2010/C 327/13

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

22

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission européenne

2010/C 327/14

Avis d’ouverture d’une procédure antidumping concernant les importations d’acétate de vinyle originaire des États-Unis d’Amérique

23

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR