ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.322.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 322

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
27 novembre 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Conseil

2010/C 322/01

Résolution du Conseil du 18 novembre 2010 concernant le dialogue structuré de l'UE sur le sport

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2010/C 322/02

Décision du Conseil du 22 novembre 2010 portant nomination des membres titulaires et des membres suppléants du conseil de direction de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail

3

2010/C 322/03

Décision du Conseil du 22 novembre 2010 portant nomination des membres titulaires et des membres suppléants du conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

8

Commission européenne

2010/C 322/04

Taux de change de l'euro

12

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 322/05

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) (Or d'investissement exonéré) — Liste des pièces d'or remplissant les critères fixés à l'article 344, paragraphe 1, point 2), de la directive 2006/112/CE du Conseil (régime particulier applicable à l'or d'investissement) — Valable pour l'année 2011

13

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission européenne

2010/C 322/06

Avis d’expiration prochaine de certaines mesures antidumping

27

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2010/C 322/07

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6039 — GE/Dresser) (1)

28

2010/C 322/08

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6074 — ČEZ/EPH/Mibrag Group) (1)

29

2010/C 322/09

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6072 — Carlyle/Primondo Operations) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

30

AUTRES ACTES

Commission européenne

2010/C 322/10

Publication d’une demande en application de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

31

2010/C 322/11

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

35

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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