ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.296.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 296

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
30 octobre 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

III   Actes préparatoires

Commission européenne

2010/C 296/01

Propositions législatives adoptées par la Commission

1

2010/C 296/02

Propositions législatives adoptées par la Commission

2

2010/C 296/03

Propositions législatives adoptées par la Commission

4

2010/C 296/04

Propositions législatives adoptées par la Commission

7

2010/C 296/05

Propositions législatives adoptées par la Commission

10

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2010/C 296/06

Taux de change de l'euro

12

2010/C 296/07

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

13

2010/C 296/08

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

15

2010/C 296/09

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

18

2010/C 296/10

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

20

2010/C 296/11

Dernière publication de documents COM autres que les propositions législatives et de propositions législatives adoptés par la CommissionJO C 76 du 25.3.2010

23

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 296/12

Informations communiquées par les États membres concernant la fermeture de pêcheries

24

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission européenne

2010/C 296/13

Appel à candidatures concernant la décision 2009/986/UE de la Commission instituant le groupe d’experts appelé à formuler des avis techniques sur le programme en faveur de la consommation de fruits à l'école

25

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2010/C 296/14

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6018 — KKR/HgCapital/Archangel) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

46

2010/C 296/15

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5992 — Sud-Chemie/Ashland/ASK JV) (1)

47

AUTRES ACTES

Conseil

2010/C 296/16

Avis à l'attention des personnes et entités auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2010/656/PESC du Conseil et par le règlement (CE) no 560/2005 du Conseil

48

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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