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Document C:2010:271E:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, CE 271, 07 octobre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2010.271.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 271E
European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
7 octobre 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Parlement européen
SESSION 2009-2010
Séances du 12 novembre 2009
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 90 E, 8.4.2010
TEXTES ADOPTÉS

 

Jeudi, 12 novembre 2009

2010/C 271E/01

Programme de travail annuel Progress pour 2010 et liste des activités par domaineRésolution du Parlement européen du 12 novembre 2009 sur le projet de programme de travail annuel Progress pour 2010 et la liste des activités par domaine, proposé par la Commission

1

2010/C 271E/02

Sommet UE - Russie le 18 novembre 2009 à StockholmRésolution du Parlement européen du 12 novembre 2009 sur les préparatifs du sommet UE-Russie qui se tiendra à Stockholm le 18 novembre 2009

2

2010/C 271E/03

Programmation conjointe des activités de recherche pour lutter contre les maladies neurodégénératives, en particulier la maladie d'AlzheimerRésolution du Parlement européen du 12 novembre 2009 sur la programmation conjointe des activités de recherche liées à la lutte contre les maladies neurodégénératives, en particulier la maladie d'Alzheimer

7

2010/C 271E/04

Activités du médiateur européen (2008)Résolution du Parlement européen du 12 novembre 2009 sur le rapport annuel relatif aux activités du médiateur européen en 2008 (2009/2088(INI))

9

2010/C 271E/05

Orientations transitoires concernant les procédures en matière budgétaire dans la perspective de l'entrée en vigueur du traité de LisbonneRésolution du Parlement européen du 12 novembre 2009 sur des orientations transitoires concernant les procédures en matière budgétaire dans la perspective de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne (2009/2168(INI))

14

 

III   Actes préparatoires

 

Parlement européen

 

Jeudi, 12 novembre 2009

2010/C 271E/06

Ressortissants de pays tiers soumis à une obligation de visa pour franchir les frontières extérieures ou exemptés de cette obligation *Résolution législative du Parlement européen du 12 novembre 2009 sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 539/2001 fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation (COM(2009)0366 – C7-0112/2009 – 2009/0104(CNS))

18

ANNEXE

22

Légende des signes utilisés

*

procédure de consultation

**I

procédure de coopération, première lecture

**II

procédure de coopération, deuxième lecture

***

avis conforme

***I

procédure de codécision, première lecture

***II

procédure de codécision, deuxième lecture

***III

procédure de codécision, troisième lecture

(La procédure indiquée est fondée sur la base juridique proposée par la Commission)

Amendements politiques: le texte nouveau ou modifié est signalé par des italiques gras; les suppressions sont signalées par le symbole ▐ .

Corrections et adaptations techniques des services: le texte nouveau ou modifié est signalé par des italiques maigres; les suppressions sont signalées par le symbole ║.

FR

 
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