ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2010.224.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 224E

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
19 août 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen
SESSION 2009-2010
Séances du 15 juillet et du 14 au 17 septembre 2009
Le procès-verbal de la session du 14 au 16 juillet 2009 a été publié dans le JO C 47 E du 25.2.2010
Le procès-verbal de la session du 14 au 17 septembre 2009 a été publié dans le JO C 22 E du 29.1.2010
TEXTES ADOPTÉS

Mercredi, 16 septembre 2009

2010/C 224E/01

Incendies de forêt de cet été (2009)Résolution du Parlement européen du 16 septembre 2009 sur les incendies de forêt de l'été 2009

1

Jeudi, 17 septembre 2009

2010/C 224E/02

SWIFTRésolution du Parlement européen du 17 septembre 2009 sur l'accord international envisagé pour mettre à la disposition du département du Trésor des États-Unis des données de messagerie financière afin de prévenir et de combattre le terrorisme et le financement du terrorisme

8

2010/C 224E/03

Accord de partenariat et de coopération CE-TadjikistanRésolution du Parlement européen du 17 septembre 2009 sur la conclusion de l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part

12

2010/C 224E/04

Situation en Lituanie suite à l'adoption de la loi sur la protection des mineursRésolution du Parlement européen du 17 septembre 2009 sur la loi lituanienne relative à la protection des mineurs contre les effets néfastes de l'information publique

18

2010/C 224E/05

Crise dans le secteur de la production laitièreRésolution du Parlement européen du 17 septembre 2009 sur la crise dans le secteur laitier

20

2010/C 224E/06

Sécurité énergétique (Nabucco et Desertec)Résolution du Parlement européen du 17 septembre 2009 sur les aspects extérieurs de la sécurité énergétique

23

2010/C 224E/07

Meurtres de défenseurs des droits de l'homme en RussieRésolution du Parlement européen du 17 septembre 2009 sur les meurtres de défenseurs des droits de l'homme en Russie

27

2010/C 224E/08

Kazakhstan: le cas d'Evgeniy ZhovtisRésolution du Parlement européen du 17 septembre 2009 sur le cas d'Evgeniy Zhovtis au Kazakhstan

30

2010/C 224E/09

Syrie: le cas de Muhannad Al HassaniRésolution du Parlement européen du 17 septembre 2009 sur la Syrie: le cas de Muhannad Al-Hassani

32

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

Mercredi, 15 juillet 2009

2010/C 224E/10

Composition numérique des commissions parlementairesDécision du Parlement européen du 15 juillet 2009 sur la composition numérique des commissions parlementaires

34

Lundi, 14 septembre 2009

2010/C 224E/11

Composition numérique des délégations interparlementairesDécision du Parlement européen du 14 septembre 2009 sur la composition numérique des délégations interparlementaires, des délégations aux commissions parlementaires mixtes et des délégations aux commissions de coopération parlementaire et aux assemblées parlementaires multilatérales

36

III   Actes préparatoires

Parlement européen

Lundi, 14 septembre 2009

2010/C 224E/12

Approbation de la nomination de M. Algirdas Šemeta en tant que membre de la CommissionDécision du Parlement européen du 14 septembre 2009 portant approbation de la nomination de M. Algirdas Šemeta en tant que membre de la Commission

39

2010/C 224E/13

Approbation de la nomination de M. Paweł Samecki en tant que membre de la CommissionDécision du Parlement européen du 14 septembre 2009 portant approbation de la nomination de M. Paweł Samecki en tant que membre de la Commission

40

2010/C 224E/14

Approbation de la nomination de M. Karel De Gucht en tant que membre de la CommissionDécision du Parlement européen du 14 septembre 2009 portant approbation de la nomination de M. Karel De Gucht en tant que membre de la Commission

41

Mardi, 15 septembre 2009

2010/C 224E/15

Accord CE/Mongolie sur certains aspects des services aériens *Résolution législative du Parlement européen du 15 septembre 2009 sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la Mongolie sur certains aspects des services aériens (COM(2007)0731 – C7-0001/2009 – 2007/0252(CNS))

42

2010/C 224E/16

Transports maritimes entre la CE et la Chine *Résolution législative du Parlement européen du 15 septembre 2009 sur la proposition de décision du Conseil concernant la conclusion du protocole modifiant l’accord relatif aux transports maritimes entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le gouvernement de la République populaire de Chine, d'autre part (08127/2009 – 13698/2008 – C7-0030/2009 – 2008/0133(CNS))

43

2010/C 224E/17

Mobilisation du Fonds de solidarité de l'UERésolution du Parlement européen du 15 septembre 2009 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds de solidarité de l'Union européenne, conformément au point 26 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (COM(2009)0308 – C7-0051/2009 – 2009/2048(BUD))

44

ANNEXE

45

2010/C 224E/18

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisationRésolution du Parlement européen du 15 septembre 2009 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation, conformément au point 28 de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière (COM(2009)0371 – C7-0115/2009 – 2009/2066(BUD))

46

ANNEXE

47

2010/C 224E/19

Projet de budget rectificatif no 6/2009Résolution du Parlement européen du 15 septembre 2009 sur le projet de budget rectificatif no 6/2009 de l'Union européenne pour l'exercice 2009, section III - Commission (11888/2009 – C7-0098/2009 – 2009/2047(BUD))

48

2010/C 224E/20

Projet de budget rectificatif no 7/2009Résolution du Parlement européen du 15 septembre 2009 sur le projet de budget rectificatif no 7/2009 de l'Union européenne pour l'exercice 2009 (tempête Klaus en France) (12951/2009 C7-0130/2009 2009/2046(BUD))

49

2010/C 224E/21

Projet de budget rectificatif no 8/2009Résolution du Parlement européen du 15 septembre 2009 sur le projet de budget rectificatif no 8/2009 de l'Union européenne pour l'exercice 2009 (Europol, Eurojust, OLAF) (12952/2009 – C7-0131/2009 – 2009/2050(BUD))

51

ANNEXE

52

Jeudi, 17 septembre 2009

2010/C 224E/22

Périodes d'intervention 2009 et 2010 pour le beurre et le lait écrémé en poudre *Résolution législative du Parlement européen du 17 septembre 2009 sur la proposition de règlement du Conseil portant dérogation au règlement (CE) no 1234/2007 (règlement «OCM unique») en ce qui concerne les périodes d'intervention 2009 et 2010 pour le beurre et le lait écrémé en poudre (COM(2009)0354 – C7-0103/2009 – 2009/0094(CNS))

53

2010/C 224E/23

Régimes de soutien direct en faveur des agriculteurs dans le cadre de la PAC *Résolution législative du Parlement européen du 17 septembre 2009 sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 73/2009 du Conseil établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct en faveur des agriculteurs dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs, modifiant les règlements (CE) no 1290/2005, (CE) no 247/2006 et (CE) no 378/2007, et abrogeant le règlement (CE) no 1782/2003 (COM(2009)0321 – C7-0093/2009 – 2009/0084(CNS))

54

2010/C 224E/24

Accord de partenariat et de coopération CE / Tadjikistan ***Résolution législative du Parlement européen du 17 septembre 2009 sur la proposition de décision du Conseil et de la Commission relative à la conclusion d'un accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part (12475/2004 – 11803/2004 – C6-0118/2005 – 2004/0176(AVC))

55

FR