ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.183.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 183

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
7 juillet 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2010/C 183/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

1

2010/C 183/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

10

2010/C 183/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative aux dispositifs médicaux(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

15

2010/C 183/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

45

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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