ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.094.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 94

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
14 avril 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Commission européenne

2010/C 094/01

Avis de la Commission du 13 avril 2010 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant de Quotient Bioresearch (Radiochemicals) Ltd sur le site de Trident Park à Cardiff, au Royaume-Uni, conformément à l'article 37 du traité Euratom

1

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2010/C 094/02

Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

2

2010/C 094/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

6

2010/C 094/04

Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

7

2010/C 094/05

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

8

2010/C 094/06

Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

9

2010/C 094/07

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5800 — Bridgepoint/Care UK) (1)

12

2010/C 094/08

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5795 — Siemens/Sinara Locomotives/JV) (1)

12

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2010/C 094/09

Taux de change de l'euro

13

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 094/10

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

14

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2010/C 094/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5840 — Otto/Quelle Schweiz Assets) (1)

17

AUTRES ACTES

Commission européenne

2010/C 094/12

Publication d’une demande d’enregistrement au sens de l’article 8, paragraphe 2, du règlement (CE) no 509/2006 du Conseil relatif aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires

18

2010/C 094/13

Publication d’une demande au sens de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

23

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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