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Document C:2009:315:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 315, 23 décembre 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.315.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 315

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
23 décembre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 315/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5720 — BAYERNLB/LBLUX) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 315/02

Taux de change de l'euro

2


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2009/C 315/03

Appel à propositions — EAC/01/10 — Programme «Jeunesse en action» 2007-2013

3

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 315/04

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5685 — Louis Dreyfus/Fin Lov/SBM/Mangas Gaming) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

8

 

AUTRES ACTES

 

Conseil

2009/C 315/05

Avis à l'attention des personnes, entités et organismes qui ont été inclus par le Conseil dans la liste des personnes, entités et organismes auxquels s'applique l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 329/2007 (annexe V)

9

2009/C 315/06

Avis à l'attention des personnes, entités et organismes qui ont été inclus par le Conseil dans la liste des personnes, entités et organismes auxquels s'applique l'article 6 du règlement (UE) no 1284/2009 (annexe II)

10

2009/C 315/07

Avis à l'attention des personnes, groupes et entités qui ont été inclus dans la liste visée à l'article 2, paragraphe 3, du règlement (CE) no 2580/2001 du Conseil concernant l'adoption de mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités dans le cadre de la lutte contre le terrorisme [cf. annexe du règlement (UE) no 1285/2009 du Conseil du 23 décembre 2009]

11

 

Commission

2009/C 315/08

Publication d’une demande au titre de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

12

2009/C 315/09

Publication d'une demande conformément à l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

18

2009/C 315/10

Publication d'une demande d’annulation conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

26

2009/C 315/11

Publication d’une demande de modification au sens de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

27


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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